Communauté de communes Terres de Bresse

La Communauté de communes Terres de Bresse est une Communauté de Communes située dans le département de Saône-et-Loire.
Cette intercommunalité regroupe 26 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 22 820 habitants répartie sur une superficie de 415,9 km² soit une densité de 54,9 habitants par km².
Monsieur Cédric DAUGE préside la Communauté de communes Terres de Bresse qui siège sur la commune de Cuisery et compte 18 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Rue Wachenheim 71290 Cuisery

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00
Vendredi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 16:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Fax 03 85 32 30 07
International: +33 3 85 32 30 07

Courriel : comcom@terresdebresse.fr

Site officiel : terresdebresse.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Terres de Bresse regroupe 26 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant22 820 habitants
Superficie du territoire415,9 km²
Densité de population54,9 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 071 538
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement15 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeCuisery
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
AutresCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
NTIC (Internet, câble…)Organisation des transports urbains
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement non social
Politique du logement socialRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Bresse.
Le président de la Communauté de communes Terres de Bresse est Monsieur Cédric DAUGE.

M. Jean-Marc LEHRÉ
Cuisery
M. Michel LOUCHE
Cuisery
Mme Marie-Line PRABEL
Cuisery
M. Gilles COMMARET
L'Abergement-Sainte-Colombe
Mme Florence RAVISE
L'Abergement-Sainte-Colombe
M. Stéphane VIVIER
L'Abergement-Sainte-Colombe
Mme Sylvie CHAMBRIAT
Montpont-en-Bresse
M. Olivier FERRAND
Montpont-en-Bresse
M. Michel PUGET
Montpont-en-Bresse
Mme Nathalie DALLEREY
Ouroux-sur-Saône
M. Jean-Michel DESMARD
Ouroux-sur-Saône
M. René JAILLET
Ouroux-sur-Saône
Mme Thérèse JOURNEAUX
Ouroux-sur-Saône
M. Jean-Jacques NICOLAS
Ouroux-sur-Saône
Mme Isabelle POROT
Ouroux-sur-Saône
M. Christophe THEVENIAUX
Ouroux-sur-Saône
M. Roger DONGUY
Romenay
Mme Ginette GALLAND
Romenay
M. Didier GEROLT
Romenay
M. Nicolas BOUTHIER
Saint-Christophe-en-Bresse
Mme Marie-Paule CAPPE
Saint-Christophe-en-Bresse
M. Hervé ALBRAN
Saint-Germain-du-Plain
M. Alain DOULÉ
Saint-Germain-du-Plain
M. Jean-Yves DUMONT
Saint-Germain-du-Plain
Mme Valérie FLATTOT
Saint-Germain-du-Plain
Mme Christine SARRE
Saint-Germain-du-Plain
Mme Sylvie FOURMONT
Simandre
Mme Danièle LECUELLE
Simandre
M. Yves RAVET
Simandre
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Terres de Bresse.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Terres de Bresse

La présente page de la Communauté de communes Terres de Bresse sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 novembre 2019 à 18:49.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Communauté de communes Terres de Bresse
Rue Wachenheim
71290 Cuisery

comcom@terresdebresse.fr

Renseignements téléphoniques :
118 612