Communauté de communes Terres de Bresse

La Communauté de communes Terres de Bresse est une Communauté de Communes située dans le département de Saône-et-Loire.
Cette intercommunalité regroupe 26 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 23 297 habitants répartie sur une superficie de 415,9 km² soit une densité de 56 habitants par km².
Monsieur Cédric DAUGE préside la Communauté de communes Terres de Bresse qui siège sur la commune de Cuisery et compte 18 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Rue Wachenheim 71290 Cuisery

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00
Vendredi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 16:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Téléphone 03 85 32 30 07
International: +33 3 85 32 30 07

Fax 03 85 32 30 07
International: +33 3 85 32 30 07

Courriel : comcom@terresdebresse.fr

Site officiel de la Communauté de communes Terres de Bresse : terresdebresse.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Terres de Bresse regroupe 26 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant23 297 habitants
Superficie du territoire415,9 km²
Densité de population56 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 071 538
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement15 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeCuisery
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
AutresCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
NTIC (Internet, câble…)Organisation des transports urbains
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement non social
Politique du logement socialRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficie (km²)Densité (hab/km²)
Cuisery1 56311.29138
Bantanges55910.7352
Baudrières97227.0036
Brienne4795.6585
Huilly-sur-Seille34012.1328
Jouvençon4316.3068
L'Abergement-de-Cuisery8127.96102
L'Abergement-Sainte-Colombe1 24419.5364
La Chapelle-Thècle47916.4829
La Frette24511.2222
La Genête58511.5751
Lessard-en-Bresse5558.2068
Loisy66614.6445
Ménetreuil41815.0428
Montpont-en-Bresse1 11337.4630
Ormes4829.8049
Ouroux-sur-Saône3 15122.62139
Rancy5695.7699
Ratenelle3958.0349
Romenay1 69448.9035
Saint-Christophe-en-Bresse1 11820.3955
Saint-Germain-du-Plain2 33919.31121
Sainte-Croix64920.8731
Savigny-sur-Seille43214.4830
Simandre1 74922.7977
Tronchy2587.7633

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Terres de Bresse.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Terres de Bresse
Rue Wachenheim
71290 Cuisery

comcom@terresdebresse.fr

Renseignements téléphoniques :
118 808