PLU et Cadastre de Cuisery
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Saône-et-Loire /
- CC Terres de Bresse /
- Cuisery /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Cuisery
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cuisery (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cuisery (71290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cuisery
Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cuisery qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 |
| 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 |
| 000 AS 01 | 000 AT 01 | 000 AV 01 | 000 AW 01 | 000 B 01 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Brienne 1 km
- Cadastre de Loisy 2 km
- Cadastre de La genête 2.1 km
- Cadastre de Ratenelle 2.3 km
- Cadastre de L'abergement-de-cuisery 2.4 km
- Cadastre de Jouvençon 2.7 km
Permis de construire récents à Cuisery
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1732 Route De Simandre -la Chau | 16488 m² / 0 m² | VERS UNE MAISON COMMUNE A LA CHAUX |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 73 Place Saint Benoit | 0 m² / 0 m² | LES PLATANES |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 507 Route De Fontaine Couverte | 12215 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 32 Place D Armes | 100 m² / 0 m² | CC TERRES DE BRESSE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 40 Impasse Des Sires De Bage | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Loisy | 0 m² / 190 m² | LES CHARMES DE L'ABERGEMENT |
| Nouvelle construction | Rue De La Beche | 0 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Beche | 9043 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Beche | 0 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement La Petite B | 0 m² / 93 m² |
Occupation des sols à Cuisery
La ville de de Cuisery a une surface de terres artificialisées de 180 ha, 790 ha de terres agricoles, 173 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cuisery
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cuisery. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cuisery (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cuisery. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cuisery et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cuisery est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.