Village de Courbette

Pour toutes vos démarches administratives en mairie de Courbette, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  PACS

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches en préfecture du Jura, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage d'un véhicule

  Vignette CRIT'Air

  Déclaration de Cession

• Étrangers

  Titres de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

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Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• Caisse d'allocations familiales

  CAF de Lons-le-Saunier (antenne) à 8.5 km

  CAF de Louhans (antenne) à 25.8 km

  CAF de Champagnole (antenne) à 31 km

  CAF de Saint-Claude à 32 km

  CAF de Morez (antenne) à 36 km

• Caisse d'assurance maladie

  CPAM du Jura - accueil de Lons-le-Saunier

  CPAM de Saône-et-Loire - accueil de Louhans

  CPAM du Jura - accueil de Poligny à 28.6 km

  CPAM du Jura - accueil de Champagnole

  CPAM du Jura - accueil de Saint-Claude

• urssaf

  Urssaf du Jura - accueil de Lons-le-Saunier

Travail, emploi et formation

• Pôle Emploi

  Pôle emploi de Lons-le-Saunier à 8.7 km

• Formation

  Services d'orientation pro. de Lons le Saunier

  AFPA du Jura à 9.7 km

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Justice et sécurité

• Justice

  Tribunal pour enfants de Lons-Le-Saunier

  Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier

  Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier

  Conseil de prud'hommes de Lons-le-Saunier

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Jura à 8.7 km

• Chambre de métiers

  CMA du Jura à 8.9 km

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture du Jura à 7.5 km

Avec une densité de population de 18,5 hab/km², la commune de Courbette dont la population totale est de 49 habitants (recensement de 2010) pour une population municipale de 49, compte une proportion de 50,0 % d'hommes pour 50,0 % de femmes.
Les habitants de Courbette, ou gentilé, sont appelés les Courbattiers et les Courbattières.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune de Courbette pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Courbette est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Courbette

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.
Afin de déterminer si vous pouvez profiter de façon avantageuse de cette réduction, nous vous offrons la possibilité d'effectuer une simulation en ligne.

• Infos et Réservation
  Hostellerie Saint Germain

  L'Hostellerie Saint Germain se situe à Saint-Germain-lès-Arlay, à 2 km du château d'Arlay et à 11 km de…

  A partir de 108 €
• Infos et Réservation
  Chambre d'hôtes Chez Karine et Roland

  L'établissement Chambres d'hôtes chez Karine et Roland est situé au cœur du Jura, à 6 km du village de Château-Chalon.

  A partir de 75 €
• Infos et Réservation
  Gite Du Colombier

  Situé entre vignes et lacs, la bâtisse traditionnelle en pierres du Gite du Colombier bénéficie d'une situation élevée…

  A partir de 58 €
• Infos et Réservation
  Chez Karine et Roland

  Situé dans la commune du Fied, l'établissement Chez Karine et Roland se trouve à 10 km de Château-Chalon ou à 12 km de…

  A partir de 50 €
• Infos et Réservation
  Le Clocher

  L'hôtel Le Clocher est situé dans les montagnes du sud du Jura, à 100 km du lac Léman. Il dispose d'un jardin privé et…

  A partir de 58 €
• Infos et Réservation
  La Grange à Nicolas

  Situé à Baume-les-Messieurs, l'établissement La Grange à Nicolas occupe un immeuble du XVIIIe siècle, entouré par un…

  A partir de 100 €

• Infos et Réservation
  Camping Sous Doriat

  Situé au coeur du Jura, aux pieds des lacs et petites montagnes, ce camping vous accueille dans une ambiance…

  à Monnet-la-Ville
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Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Courbette.

• MJC

  MJC Paul Emile Victor à 8.6 km

• Bibliothèque

  Bibliothèque départementale de Prêt du Jura

  Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier

  Médiathèque intercommunale d'Orgelet

  Bibliothèque municipale de Clairvaux-les-Lacs

  Bibliothèque municipale de Sagy à 19.6 km

• Piscine

  Piscine Aqua'reL à 9.6 km

  Piscine de Cuiseaux à 18.1 km

• Accrobranche

  St Etienne du Bois Aventure à Saint-Étienne-du-Bois

• Bowling

  Bowling de Lons le Saunier à Perrigny

  Bowling de la Chaumusse à 30 km

• Casino

  Casino de Lons-le-Saunier à 9.7 km

• Château

  Château Pécauld à Arbois 38 km

  Château de Pierre-de-Bresse à 39 km

• Cinéma

  Le Palace à Lons-le-Saunier 8.5 km

  Régent à Lons-le-Saunier 8.6 km

  Cinéma François Truffaut à Moirans-en-Montagne

  Eden à Louhans 26.6 km

  Les 3 Républiques à Champagnole 31 km

• Grotte touristique

  Grottes de Baume-les-Messieurs à 13.8 km

  Grotte des Planches à Les Planches-près-Arbois

• Musée

  Musée des Beaux-Arts à Lons-le-Saunier

  Musée d'Archéologie du Jura à Lons-le-Saunier

  Musée du Jouet à Moirans-en-Montagne

  "L'Atelier d'un Journal" à Louhans 26.4 km

  Musée municipal à Louhans 26.4 km

• Parcours de golf

  Golf du Val de Sorne à Lons-le-Saunier

• Patinoire

  Patinoire de Premanon à Prémanon 39 km

• Site archéologique

  Sites pré et protohistoriques du lac de Chalain

• Stade

  Stade municipal de Lons-le-Saunier à 8 km

  Parc des Sports du Bram à Louhans 26.9 km

• Station de ski

  Lamoura à 38 km

  Les Rousses à 40 km

• Via Ferrata

  La Roche au Dade à Morez 36 km

• Fôret

  Forêt communale de Courbette

• Pokemon

  Pokémon, Pokéstop et Arène à Courbette

Sur le territoire de Courbette, 4 types de produit alimentaire traditionnel issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Voici les secteurs d'activités de la commune de Courbette.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Courbette.

• Culture et production animale, chasse et services annexes à Courbette (4)
• Activités immobilières à Courbette (1)
• Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire à Courbette (1)
• Génie civil à Courbette (1)

La commune de Courbette dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Courbette est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Courbette :

Écoles proches de Courbette

• Saint-Laurent-la-Roche
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique
• Poids-de-Fiole
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique du Chanois
• Macornay
  École
  + d'Infos
  École primaire publique

Collèges proches de Courbette

• Lons-le-Saunier
  Collège
  + d'Infos
  Collège Aristide Briand
• Lons-le-Saunier
  Collège
  + d'Infos
  Collège privé Sainte-Marie
• Lons-le-Saunier
  Collège
  + d'Infos
  Collège Rouget-de-Lisle

Lycées proches de Courbette

• Lons-le-Saunier
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée agricole de Lons le Saunier Mancy
• Lons-le-Saunier
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée privé Sainte-Marie
• Lons-le-Saunier
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée professionnel privé Sainte-Marie

Le maire de Courbette depuis avril 2014 se nomme Madame Evelyne GUILLOT pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal de Courbette est constitué d'un maire, 5 adjoints et conseillers municipaux (4 hommes et 2 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

Rémunération des élus de Courbette

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune de Courbette (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune de Courbette, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Pour pouvoir voter à Courbette, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Courbette.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 20,93 % +8,11

  Présidentielles 2007 Abs. 12,82 % -2,97

  Présidentielles 2002 Abs. 15,79 %

• Élections Législatives

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 37,21 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 48,72 % -2,50

  Européennes 2009 Abs. 51,22 % +7,98

  Européennes 2004 Abs. 43,24 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 38,46 %

  Régionales 2010 Abs. 40,48 % -1,63

  Régionales 2004 Abs. 42,11 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 41,03 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 33,33 % +13,33

  Municipales 2008 Abs. 20,00 %

Tous les comptes publics de la commune de Courbette sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Commune rurale située dans le Massif du Jura, Courbette dont l'altitude varie entre un minimum de 494 mètres et un maximum de 625 mètres pour une altitude moyenne de 560 mètres couvre une superficie de 265 hectares soit 2,65 km².
Courbette est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 538 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Courbette, dont le code postal est 39570, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 4 septembre 2018 à Courbette, le lever du soleil est à 07h02 et le coucher du soleil est à 20h11.

Les coordonnées géographiques de Courbette en décimales sont : 46.5975° de latitude et 5.56583° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Courbette sont : latitude nord 46° 35' 51'' et longitude est 5° 33' 57''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Courbette sont : X : 896386 Y : 6614019.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Courbette sont : X : 847306 Y : 2182572.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Courbette ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 35 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 4,01 kWh/m² par jour soit 122,31 kWh/m² par mois et 1 463,65 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 9.7°C sur 24 heures (avec un minimum de 0.9°C en Janvier et un maximun de 18.3°C en Juillet), Courbette compte 2886 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Courbette merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Courbette aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Franche-Comté, et plus précisément dans le Département du Jura, la commune de Courbette fait partie de l'Arrondissement de Lons-le-Saunier ainsi que, plus localement, du Canton de Moirans-en-Montagne.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Courbette appartient à la zone d'emploi Lons-le-Saunier qui fait elle-même partie du vaste Espace urbain Est.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Courbette, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Courbette.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Courbette, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Courbette ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan de Courbette.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Courbette dépend donc du SCoT du Pays Lédonien.

• Voir le
  Plan
  Plan de Courbette
• Voir la
  Carte
  Photos satellites et aériennes
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  Cadastre
  Cadastre PLU Courbette
• Liste des
  Rues
  Nom des rues
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  Carte
  Carte IGN
• Voir la
  Carte
  Carte de Cassini
• Voir la
  Carte
  Carte d'état major
• Voir la
  Carte
  Carte géologique
•  

En vue d'aider à localiser Courbette sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Courbette

Communes voisines à Courbette

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Courbette et les plus grandes villes françaises.

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de Courbette dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Courbette et sur ses environs.

• forêt

  Bois du Chanois 3.1 km

  Bois de Malmont 12.7 km

  Bois du Chaumois 12.8 km

  Forêt de Chaillot 14.2 km

  Bois de Châtillon 14.9 km

  Bois du Mont 15.5 km

  Forêt de la Joux 18.1 km

  Forêt de Vaucluse 20.4 km

  Forêt de la Crochère 20.5 km

  Bois de Lionge 20.5 km

  Bois de Bugna 20.8 km

  Bois de la Manche 20.8 km

  Bois du Miroir 20.8 km

  Forêt de Prénovel 21.7 km

  Forêt du Chanel 22.3 km

  Forêt du Chanet 22.3 km

• montagne

  Mont Chavet 6.6 km

  Mont Charvet 19.3 km

• colline

  Côte des Baumes 9.3 km

• région

  Le Revermont 20 km

  Revermont 20 km

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Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assitante maternelle ou d'une nounou sur Courbette nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche de Courbette. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité de Courbette sur la page dédiée de garde d'enfant.
En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

• Bureau de Poste

  Poste Perrigny à 4.5 km

  Poste Macornay à 5.8 km

  Poste Gevingey à 6.2 km

  Poste St Agnes à 7.1 km

  Poste Conliege à 7.4 km

• Déchetterie

  Déchèterie de Lons Sud à 8 km

  Déchèterie de Lons Nord à 8.1 km

  Déchèterie de Orgelet à 9.1 km

  Déchèterie de Beaufort à 10.1 km

  Déchèterie des Sablières de Boissia

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Les mairies gèrent les cimetières sur leur territoire et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement à la mairie où se trouve le cimetière pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que la commune du cimetière peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Courbette.

Voici la liste des cimetières proches de Courbette :

• Cimetière d'Alièze à 1.1 km
• Cimetière d'Essia à 2 km
• Cimetière de Bornay à 2.4 km
• Cimetière de Saint-Maur à 2.7 km
• Cimetière d'Arthenas à 2.9 km
• Cimetière de Vernantois à 3.7 km

Pompes funèbres

Merci de choisir une catégorie de petites annonces de Courbette ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

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Pour connaître le prix actuellement des différents carburants disponibles proches de Courbette (gazole, SP95-98, E85 et GPL) rendez-vous sur la page des prix des carburants à Courbette.

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour de Courbette a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

• Plus d'informations
  Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes
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Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune de Courbette.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé un seul évènement survenu sur la commune de Courbette : Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999.

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Courbette est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour de Courbette, il y a 4 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire du Bugey à 92 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 94 km, la Centrale nucléaire de Mühleberg à 136 km et la Centrale nucléaire de Saint-Alban à 147 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Aucun risque potentiel majeur n'est signalé par les services de l'état pour le territoire de la commune.

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