Village d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture de la Haute-Savoie à Saint-Julien-en-Genevois, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Arthaz-Pont-Notre-Dame

  CAF d'Annemasse à 5 km

  CAF de Bonneville à 13.6 km

  CAF de Saint-Julien-en-Genevois à 14.4 km

  CAF de Ferney-Voltaire à 16.3 km

• CPAM Arthaz-Pont-Notre-Dame

  CPAM d'Annemasse à 5 km

  CPAM de Bonneville à 13.6 km

  CPAM de Saint-Genis-Pouilly à 21.1 km

  CPAM de Cluses à 24.8 km

• Sécurité sociale et retraite

  Urssaf de Haute-Savoie à Annecy à 33 km

  MSA Alpes-du-Nord - Annecy à 30 km

• Centre de vaccination

  Centre de vaccination - CENTRE HOSPITALIER ALPES LEMAN (réservé aux professionnels de santé)

  Centre de vaccination - Bonneville - AGORA

  Centre de vaccination - Centre Hospitalier St Julien en Genevois

•  
•  

Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Service des impôts d'Annemasse à 3.9 km

  Impôts des entreprises d'Annemasse

  Centre des impôts foncier de Bonneville

  Impôts des entreprises de Bonneville

• Justice

  Tribunal de proximité d'Annemasse à 4.3 km

  Conseil de prud'hommes d'Annemasse à 4.3 km

  Tribunal de commerce de Thonon-les-Bains

  Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains

  Tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains

•  

Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI de Haute-Savoie à 30 km

• Chambre de métiers

  CMA de la Haute-Savoie à 29.5 km

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture de Haute-Savoie

Avec une densité de population de 272,3 hab/km², la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame dont la population totale est de 1 623 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 1 577, compte une proportion de 48,9 % d'hommes pour 51,1 % de femmes.
Les habitants d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, ou gentilé, sont appelés les Arthaziens et les Arthaziennes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.
Voici le classement 2020 de la commune en fonction de sa population et superficie :

Le maire d'Arthaz-Pont-Notre-Dame se nomme Madame Régine MAYORAZ pour un mandat de 6 ans (2020-2026).
Le conseil municipal d'Arthaz-Pont-Notre-Dame est constitué d'un maire, 18 adjoints et conseillers municipaux (10 hommes et 9 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale d'Arthaz-Pont-Notre-Dame ci-dessous classée par ordre alphabétique élue aux dernières élections municipales :

Rémunération des élus d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Attention, le tableau ci-dessous est un tableau estimatif avec des montants bruts maximum. Le conseil municipal de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame fixe le montant librement suivant déliberation.
Voici un tableau estimatif des rémunérations versées aux élus.
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal.

Pour les élections législatives françaises qui permet d'élire les députés représentant le peuple à l'Assemblée nationale, la France est découpé en circonscription législative. La commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame fait partie de la 4ème circonscription de la Haute-Savoie.
Le député représentant la 4ème circonscription de la Haute-Savoie à l'Assemblé nationale est Madame Virginie DUBY-MULLER.

Pour pouvoir voter à Arthaz-Pont-Notre-Dame, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 15,46 % +0,82

  Présidentielles 2007 Abs. 14,64 % -4,06

  Présidentielles 2002 Abs. 18,70 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 40,25 %

• Élections Européennes

  Européennes 2019

  Européennes 2014 Abs. 51,30 % -5,23

  Européennes 2009 Abs. 56,53 % -8,09

  Européennes 2004 Abs. 64,62 %

• Élections Régionales

  Régionales 2021

  Régionales 2015 Abs. 37,71 %

  Régionales 2010 Abs. 56,55 % +9,57

  Régionales 2004 Abs. 46,98 %

• Élections Départementales

  Départementales 2021

  Départementales 2015 Abs. 50,62 %

• Élections Municipales

  Municipales 2020

  Municipales 2014 Abs. 24,67 % -1,51

  Municipales 2008 Abs. 26,18 %

Tous les comptes publics de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Arthaz-Pont-Notre-Dame est classée en zone A et est donc éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Hotel le Foron

  Proposant des chambres climatisées avec une télévision par câble, l'Hotel le Foron est installé à La Roche-sur-Foron, à quelques pas du centre-ville et en face du parc des expositions. L'Hotel le Foron inclut…

  à la Roche-sur-Foron
• Infos et
  Réservation
  Les Afforêts

  Situé au cœur de la ville médiévale de La Roche-sur-Foron, à 40 minutes de train de Genève, l'hôtel Les Afforêts est un établissement non-fumeurs. Il se trouve à 30 km des domaines skiables de La Clusaz et du…

  à la Roche-sur-Foron
• Infos et
  Réservation
  ibis Styles Saint Julien en Genevois Vitam

  L'ibis Styles Saint Julien en Genevois Vitam est situé entre les lacs Léman et d'Annecy, à 15 minutes en voiture de l'aéroport de Genève. Il est installé au cœur du centre de loisirs Vitam, où vous…

  à Neydens

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Les lumieres du Faubourg

  L'établissement Les lumieres est situé à La Roche-sur-Foron, à 1,4 km de Rochexpo. Vous profiterez d'une connexion Wi-Fi gratuite et d'une vue sur le jardin. Dotés d'une cuisine avec lave-vaisselle et four…

  à la Roche-sur-Foron
• Infos et
  Réservation
  Chalet Les Aigles

  Situé à respectivement 1h15 et 45 minutes de route de Chamonix et d'Annecy et Genève, le Chalet Les Aigles possède une piscine extérieure ouverte en saison, une connexion Wi-Fi gratuite, un sauna et un…

  à la Roche-sur-Foron
• Infos et
  Réservation
  Elegant Duplex de Haut Standing de 230m2

  Boasting a hot tub, Elegant Duplex de Haut Standing de 230m2 is set in La Roche-sur-Foron. The accommodation is 1.4 km from Rochexpo. The apartment comes with 4 bedrooms, a flat-screen TV and a fully equipped…

  à la Roche-sur-Foron

• Infos et
  Réservation
  Camping Relais du Léman

  Le Camping Relais du Léman , vous accueil en Haute-Savoie, au coeur de ses belles montagnes et à seulement 800 mètres du Lac Léman. Le camping situé entre Genève et Thonon-les-Bains vous offre un cadre…

  à Messery
• Infos et
  Réservation
  La Colombière - Camping Sites et Paysages

  Le Camping La Colombière est situé en Haute Savoie à proximité de Genève, d'Annecy et Chamonix. Il séduira petits et grands avec ses piscines chauffées et ses toboggans aquatiques. En juillet et en août un…

  à Neydens
• Infos et
  Réservation
  Camping Saint Disdille

  Situé au bord du Lac Léman en Haute-Savoie, le camping Saint-Disdille vous accueille pour des vacances conviviales entre lac et montagne. A seulement 200m d'une plage du lac Léman, vous apprécierez la baignade…

  à Thonon-les-Bains

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• MJC

  MJC Reignier à 2.5 km

  MJC Romagny à 4.4 km

  MJC Centre Annemasse à 4.6 km

  MJC Sud à 4.7 km

  MJC des Voirons à 7.8 km

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Monnetier-Mornex

  Bibliothèque municipale Pierre Goy à 4.6 km

  Bibliothèque municipale de Ville-la-Grand

  Bibliothèque municipale de Gaillard

  Bibliothèque municipale Musicolivres

• Piscine

  Centre aquatique Château Bleu à 4.3 km

  Espace Nautique des Foron à 10.6 km

  Piscine de Boëge à 11.6 km

  Centre aquatique Vitam à 14 km

  Centre nautique Guy Châtel à 15.1 km

• Casino

  Casino d'Annemasse à 3.8 km

  Casino de Saint-Julien-en-Genevois à 14.4 km

• Château

  Château de l'Échelle à La Roche-sur-Foron

• Cinéma

  Cinébus à Reignier-Ésery 2.3 km

  Salève à Annemasse 4.6 km

  Ciné Actuel à Annemasse 4.7 km

  Le Parc à La Roche-sur-Foron 10.7 km

  Gaumont Archamps à Saint-Julien-en-Genevois

• Stade

  Stade Henri Jeantet à Vétraz-Monthoux

  Stade de Gaillard à 5.5 km

• Station de ski

  Super-Saxel à 13.4 km

  Les Brasses à Saint-Jeoire 14 km

• Théâtre

  Théâtre du Leman à Genève 10.8 km

• Via Ferrata

  Via Ferrata Reclavier à Saint-Julien-en-Genevois

  Via Ferrata Collonges à Saint-Julien-en-Genevois

• Forêt

  Forêt communale de Reignier à 3.4 km

  Forêt d'Annemasse Agglo à 3.8 km

•  

Vous recherchez un emploi proche d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, consultez les Offres d'emploi à Arthaz-Pont-Notre-Dame et ses environs. Pour savoir combien gagne les habitants d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, tous les montants des salaires et des impôts sont présentés sur la page du salaire à Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• Pôle emploi Arthaz-Pont-Notre-Dame

  Pôle emploi d'Annemasse à 4.6 km

  Pôle emploi de Ville-la-Grand à 4.8 km

  Pôle emploi de Saint-Genis-Pouilly à 20.8 km

  Pôle emploi de Thonon à 23 km

• Formation

  Services d'orientation pro. de Annecy

•  

En 2019, 2 types de commerce sont disponibles sur la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame : 2 Fleuristes, Jardineries, Animaleries et 1 Boulangerie.

Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• Centre commercial Migros Annemasse Shopping Etrembières
• Centre commercial Géant Casino Annemasse La Galerie
• Centre commercial Amancy Intermarché

Le numéro SIREN qui identifie la mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame est le numéro 217 400 217 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 17 217400217. Voici les principaux secteurs d'activités de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• Activités immobilières à Arthaz-Pont-Notre-Dame (63)
• Activités pour la santé humaine à Arthaz-Pont-Notre-Dame (21)
• Travaux de construction spécialisés à Arthaz-Pont-Notre-Dame (18)
• Culture et production animale, chasse et services annexes à Arthaz-Pont-Notre-Dame (16)
• Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles à Arthaz-Pont-Notre-Dame (12)
• Restauration à Arthaz-Pont-Notre-Dame (10)
• Autres services personnels à Arthaz-Pont-Notre-Dame (8)
• Activités sportives, récréatives et de loisirs à Arthaz-Pont-Notre-Dame (8)
• Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles à Arthaz-Pont-Notre-Dame (7)
• Activités des organisations associatives à Arthaz-Pont-Notre-Dame (7)

La commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame dépend de l'Académie de Grenoble (Rectorat de Grenoble) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique de la Haute-Savoie.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Arthaz-Pont-Notre-Dame est en zone A.
Sur la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, un seul établissement scolaire est ouvert :

Écoles à Arthaz-Pont-Notre-Dame et à proximité

• École primaire

  École maternelle et élémentaire public

  118 Route du Pont Ntre Dame

• École maternelle la Rose des vents

  École maternelle public

  Reignier-Ésery 2.4 km

• École primaire Esery

  École maternelle et élémentaire public

  Reignier-Ésery 2.9 km

Collèges proches d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

• Collège La Pierre aux Fées

  Collège public

  Reignier-Ésery 2.6 km

• Collège Paul Emile Victor

  Collège public

  Cranves-Sales 3.4 km

• Collège Michel Servet

  Collège public

  Annemasse 4.4 km

Lycées proches d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

• Ecole de coiffure

  Lycée privé

  Vétraz-Monthoux 2.7 km

• Lycée Jean Monnet

  Lycée général et technologique public

  Annemasse 3.2 km

• Lycée professionnel rural Jeanne Antide

  Lycée professionnel privé

  Reignier-Ésery 3.3 km

Sur le territoire d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, 3 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
10 IGP et 2 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Fromages

  Reblochon

  Tomme de Savoie

  Emmental de Savoie

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

  Pommes et poires de Savoie

• Vins

  Comtés Rhodaniens blanc

  Comtés Rhodaniens rosé

  Comtés Rhodaniens rouge

  Vin des Allobroges blanc

  2 autres produits

Commune urbaine située dans le Massif des Alpes, Arthaz-Pont-Notre-Dame dont l'altitude varie entre un minimum de 405 mètres et un maximum de 513 mètres pour une altitude moyenne de 459 mètres couvre une superficie de 596 hectares soit 5,96 km². Pour la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 74021.
Arthaz-Pont-Notre-Dame est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 475 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, dont le code postal est 74380, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le vendredi 10 mai 2024 à Arthaz-Pont-Notre-Dame, le lever du soleil est à 06h07 et le coucher du soleil est à 20h55.

Les coordonnées géographiques d'Arthaz-Pont-Notre-Dame en décimales sont : 46.1589° de latitude et 6.2706° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales d'Arthaz-Pont-Notre-Dame sont : latitude nord 46° 9' 32'' et longitude est 6° 16' 14''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 d'Arthaz-Pont-Notre-Dame sont : X : 952318 Y : 6567346.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu d'Arthaz-Pont-Notre-Dame sont : X : 903687 Y : 2136343.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, merci de vous rendre sur l'occupation des sols d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 36 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 4,24 kWh/m² par jour soit 129,32 kWh/m² par mois et 1 547,60 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 10.2°C sur 24 heures (avec un minimum de 1.0°C en Janvier et un maximun de 19.3°C en Juillet), Arthaz-Pont-Notre-Dame compte 2737 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement d'Arthaz-Pont-Notre-Dame merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française d'Arthaz-Pont-Notre-Dame aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, anciennement la région Rhône-Alpes, et plus précisément dans le Département de la Haute-Savoie, la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame fait partie de l'Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois ainsi que, plus localement, du Canton de Gaillard.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame appartient à la zone d'emploi Genevois Français et est ainsi rattachée à l'Unité urbaine Genève-Annemasse qui fait elle-même partie du vaste Espace urbain Rhône et Alpes.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir d'Arthaz-Pont-Notre-Dame ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Arthaz-Pont-Notre-Dame dépend donc du SCoT CC Arve et Salève.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
• Liste des
  Rues
  Nom des rues d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

En vue d'aider à localiser Arthaz-Pont-Notre-Dame sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Communes voisines à Arthaz-Pont-Notre-Dame

• Vétraz-Monthoux 2.1 km
• Reignier-Ésery 2.7 km
• Nangy 2.8 km
• Cranves-Sales 3.6 km
• Monnetier-Mornex 3.8 km
• Étrembières 4.1 km
• Bonne 4.4 km
• Annemasse 4.8 km
• Lucinges 5.1 km
• Ville-la-Grand 5.2 km
• Ambilly 5.4 km
• Fillinges 5.5 km

Autres voisins du village d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

• Puplinge 6.6 km
• Thônex 6.6 km
• Presinge 6.8 km
• Chêne-Bourg 7.1 km
• Chêne-Bougeries 7.9 km
• Veyrier 8.1 km
• Choulex 8.4 km
• Vandœuvres 8.5 km
• Jussy 8.9 km
• Troinex 9.2 km
• Cologny 9.3 km
• Meinier 9.9 km

Voici une liste de distances réelles ainsi que le temps de trajet (en voiture) entre Arthaz-Pont-Notre-Dame et les plus grandes villes françaises.

• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Paris
  548 km - 4 h 58 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Marseille
  462 km - 4 h 12 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Lyon
  158 km - 1 h 41 min la plus proche
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Toulouse
  686 km - 6 h 4 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Nice
  524 km - 5 h 33 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Nantes
  788 km - 7 h 20 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Strasbourg
  419 km - 4 h 18 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Montpellier
  447 km - 3 h 59 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Bordeaux
  707 km - 6 h 37 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Lille
  758 km - 6 h 31 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Rennes
  851 km - 7 h 19 min
• Arthaz-Pont-Notre-Dame → Reims
  555 km - 4 h 45 min

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription d'Arthaz-Pont-Notre-Dame dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

• Japonais : アルタ＝ポン＝ノートル＝ダム
• Russe : Арта-Пон-Нотр-Дам
• Chinois : 阿尔塔兹蓬诺特达姆

La Rivière l'Arve et la Rivière le Foron sont les 2 cours d'eau traversant le territoire de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame et sur ses environs.

• montagne

  Pointe de Pralère 7.6 km

  Pointe de Praler 7.6 km

  Mont de Vouan 8.7 km

  Mont Salève 9.3 km

  Les Voirons 9.8 km

  Voirons 9.8 km

  Pointe des Brasses 13.9 km

  Mont Benet 14.2 km

• passage

  Col de Saxel 14.2 km

  Col de Coux 18.3 km

  Col de Cou 18.3 km

  Col de Taramont 20.4 km

• forêt

  Forêt de Planbois 20.2 km

• désert pierreux

  Faucigny 20.4 km

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En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Lyon au 04 72 11 69 11.

Voici les différents types d'association présent sur Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• Sports, activités de plein air (7)
• Santé (3)
• Action socioculturelle (2)
• Environnement, cadre de vie (2)
• Éducation formation (1)
• Associations caritatives, humanitaires (1)
• Amicales (1)
• Clubs de loisirs, relations (1)
• Pratiques d'activités artistiques ou culturelles (1)
• Sécurité, protection civile (1)
• Chasse pêche (1)

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des arthaziens par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Arthaz-Pont-Notre-Dame et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assistante maternelle ou d'une nounou sur Arthaz-Pont-Notre-Dame, merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète de la commune. Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité d'Arthaz-Pont-Notre-Dame sur la page dédiée de garde d'enfant.

• Notaire Arthaz-Pont-Notre-Dame

  ADAM ADRIEN à 2.1 km

  OFFICE NOTARIAL DE REIGNIER ESERY, SELARL

  ANDRIER ET ASSOCIÉS à 4.8 km

  VERDONNET ET ASSOCIÉS à 4.8 km

  BRON-FULGRAFF ET ASSOCIÉS à 4.8 km

• Bureau de Poste Arthaz-Pont-Notre-Dame

  Poste Arthaz Pont Notre Dame

  Poste Vetraz Monthoux à 2.4 km

  Poste Monnetier Mornex à 2.6 km

  Poste Cranves Sales à 3.6 km

  Poste Annemasse Principal à 3.8 km

• Déchetterie proche d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

  Déchèterie de Vétraz-Monthoux à 2.1 km

  Déchèterie de Reignier à 2.7 km

  Déchèterie de Bonne à 4.4 km

• Église Saint Pierre aux Liens

  Confession : Catholique
• Chapelle ( ancienne Église d'Artaz)

  Confession : Catholique
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Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Arthaz-Pont-Notre-Dame.
Le crématorium le plus proche d'Arthaz-Pont-Notre-Dame est le Crématorium de Bonneville.

Cimetière sur la commune

La mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame gère le Cimetière d'Arthaz-Pont-Notre-Dame qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village d'Arthaz-Pont-Notre-Dame peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Pompes funèbres

Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

• Un repas à domicile pour les anciens

  Cette année encore, l'association Familles rurales d'Arthaz a choisi d'organiser le traditionnel repas des anciens avec un menu à emporter, offert par la commune.
• Nettoyage de printemps : la commune plus propre grâce à ses habitants

  C'est avec un petit air frais, qu'une trentaine d'Arthaziens jeunes et moins jeunes, se sont retrouvés samedi 19 mars pour le nettoyage de la commune.
• Guerre en Ukraine. Arthaz: 25 m3 de produits variés collectés

  L'équipe de la minorité municipale “Générations Arthaz” s'est mobilisée ce dimanche 13 mars pour l'Ukraine.
• Arthaz. Le Refuge de l'espoir prépare un camion pour les animaux d'Ukraine

  Le refuge Animaux secours d'Arthaz apporte son aide, à sa manière, à la population ukrainienne.
• Une collecte pour l'Ukraine dimanche 13 mars

  Sensible à la situation en Ukraine, l'équipe de la minorité municipale, Générations Arthaz, se mobilise.

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour d'Arthaz-Pont-Notre-Dame a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

• Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes
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Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 3 évènements survenus sur la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Tempête du 6 au 10 novembre 1982
• Séisme du 15 au 23 juillet 1996
• Inondations et coulées de boue du 1 au 3 mai 2015

Le risque sismique sur le territoire de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame est moyen car elle se trouve dans une zone de sismicité de 4/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, il y a 4 centrales nucléaires implantées : La Site nucléaire de Creys-Malville à 76 km, la Centrale nucléaire du Bugey à 87 km, la Centrale nucléaire de Mühleberg à 118 km et la Centrale nucléaire de Saint-Alban à 145 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
5 risques majeurs potentiels sont signalés par les services de l'état et peuvent survenir sur le territoire de la commune, voici la liste des ces derniers :

• Inondation
• Mouvement de terrain
• Rupture de barrage
• Séisme zone de sismicite 4
• Transport de marchandises dangereuses

La présente page de Arthaz-Pont-Notre-Dame sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 10 mai 2024 à 19:19.
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