PLU et Cadastre d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Demande de cadastre et plu en ligne
Cadastre Arthaz-Pont-Notre-Dame

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01	000 A 02	000 A 03	000 A 04	000 A 05
000 A 06	000 A 07	000 A 08	000 B 01	000 B 02
000 B 03	000 B 04	000 B 05	000 B 06	000 B 07
000 B 08

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description	Adresse	Superficie	Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface	1497 Route Nationale	1305 m² / 32 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	0042 Impasse Du Mont Blanc	5298 m² / 82 m²
Nouvelle construction	49 Route De Coudry	7474 m² / 28 m²
Nouvelle construction	0055 Impasse De La Cote	1127 m² / 36 m²
Nouvelle construction	Route De La Chapelle	1340 m² / 136 m²
Nouvelle construction		1881 m² / 148 m²
Nouvelle construction	Route Des Cormants	449 m² / 120 m²
Nouvelle construction		449 m² / 139 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	92 Route De Truaz	5338 m² / 0 m²	L ' AMANDIER
Transformation sans extension ni diminution de surface	683 Route Nationale	906 m² / 48 m²

Occupation des sols à Arthaz-Pont-Notre-Dame

La ville de d'Arthaz-Pont-Notre-Dame a une surface de terres artificialisées de 77 ha, 335 ha de terres agricoles, 183 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arthaz-Pont-Notre-Dame. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arthaz-Pont-Notre-Dame. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arthaz-Pont-Notre-Dame et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Arthaz-Pont-Notre-Dame, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame dépendant du SCoT CC Arve et Salève.