Saône Doubs Bresse
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Communauté de communes Saône Doubs Bresse

La Communauté de communes Saône Doubs Bresse est une Communauté de Communes située dans le département de Saône-et-Loire.
Cette intercommunalité regroupe 27 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 12 179 habitants répartie sur une superficie de 308,6 km² soit une densité de 39,5 habitants par km².
Monsieur Philippe DECROOCQ préside la Communauté de communes Saône Doubs Bresse qui siège sur la commune de Verdun-sur-le-Doubs et compte 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

16, rue de la République
71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBS
France

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Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Saône Doubs Bresse regroupe 27 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant12 179 habitants
Superficie du territoire308,6 km²
Densité de population39,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 040 038
Date de création du groupement1 janvier 2014
Commune siègeVerdun-sur-le-Doubs
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités sportives
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueNTIC (Internet, câble…)
Politique du logement non socialPolitique du logement social
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse.
Le président de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse est Monsieur Philippe DECROOCQ.

Mme Jocelyne DETROIT-JUILLOT
Saint-Martin-en-Bresse
M. Guy GAUDRY
Saint-Martin-en-Bresse
M. Didier MARCEAUX
Saint-Martin-en-Bresse
Mme Brigitte MERITE
Saint-Martin-en-Bresse
M. Didier VERNAY
Saint-Martin-en-Bresse
M. Francois BONNOT
Verdun-sur-le-Doubs
Mme Sophie DUCARD
Verdun-sur-le-Doubs
M. Claude NEIGER
Verdun-sur-le-Doubs
Mme Annick RAGONDET
Verdun-sur-le-Doubs

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Saône Doubs Bresse.

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La page de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse

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16, rue de la République
71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Renseignements téléphoniques :
118 612