Communauté de communes du Pays Arnay Liernais

La Communauté de communes du Pays Arnay Liernais est une Communauté de Communes située dans le département de la Côte-d'Or.
Cette intercommunalité regroupe 34 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 7 256 habitants répartie sur une superficie de 473,2 km² soit une densité de 15,3 habitants par km².
Monsieur Gérard DAMBRUN préside la Communauté de communes du Pays Arnay Liernais qui siège sur la commune d'Arnay-le-Duc et compte 26 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
6 rue des Ursulines BP 66 21230 Arnay-le-Duc

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:00
Vendredi: 08:00 à 12:00 - 13:30 à 16:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Fax 03 80 84 87 32
International: +33 3 80 84 87 32

Courriel : communepays-arnay@wanadoo.fr

Site officiel : cc-pays-arnay.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Pays Arnay Liernais regroupe 34 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant7 256 habitants
Superficie du territoire473,2 km²
Densité de population15,3 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 071 173
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement15 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeArnay-le-Duc
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités péri-scolairesAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueDispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale
Établissements scolairesHydraulique
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsPolitique du logement non social
Préfiguration et fonctionnement des PaysSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilésTransports scolaires

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays Arnay Liernais.
Le président de la Communauté de communes du Pays Arnay Liernais est Monsieur Gérard DAMBRUN.

Mme Natacha BRIEZ-SEVESTRE
Arnay-le-Duc
M. Claude CHAVE
Arnay-le-Duc
Mme Marie-Aleth CLERGET
Arnay-le-Duc
M. Gérard DAMBRUN
Arnay-le-Duc
Mme Marie-Thérèse DUBAJ
Arnay-le-Duc
M. Jerôme SOUPART
Arnay-le-Duc
Mme Claire SOURIEAU
Arnay-le-Duc
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Pays Arnay Liernais.

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La page de la Communauté de communes du Pays Arnay Liernais

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Communauté de communes du Pays Arnay Liernais
6 rue des Ursulines
BP 66
21230 Arnay-le-Duc

communepays-arnay@wanadoo.fr

Renseignements téléphoniques :
118 612