Village de Foissy

Pour toutes vos démarches administratives en mairie de Foissy, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  PACS

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches en sous-préfecture de la Côte-d'Or à Beaune, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage d'un véhicule

  Vignette CRIT'Air

  Déclaration de Cession

• Étrangers

  Titres de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

•  

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• Caisse d'allocations familiales

  CAF de Beaune (antenne) à 23.5 km

  CAF d'Autun (antenne) à 27.4 km

  CAF du Creusot (antenne) à 37 km

  CAF de Chenôve (antenne) à 39 km

  CAF de Dijon à 43 km

• Caisse d'assurance maladie

  CPAM de Beaune à 23.7 km

  CPAM de Saône-et-Loire - accueil du Creusot

  CPAM de Chenôve à 40 km

  CPAM de Dijon-Centre-Darcy-Maret à 42 km

  CPAM de Dijon-Est Champollion Grésilles

• urssaf

  Urssaf Bourgogne - Site de Dijon (Côte-d’Or) et siège régional

Travail, emploi et formation

• Formation

  AFPA de Chevigny-Saint-Sauveur à

  Association nationale de formation professionnelle des adultes (Afpa) de Bourgogne

  Service d'orientation professionnelle de Dijon

  AFPA - Direction régionale de Bourgogne

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•  

Justice et sécurité

• Justice

  Tribunal d'instance de Beaune à 23.8 km

  Conseil de prud'hommes de Dijon à 43 km

  Tribunal de grande instance de Dijon

  Tribunal pour enfants de Dijon à 43 km

  Tribunal de commerce de Dijon à 43 km

•  
•  

Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI de Côte-d'Or à 257 km

• Chambre de métiers

  CMA de Bourgogne - Section Côte-d'Or

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture de Côte-d'Or à 43 km

Avec une densité de population de 11,1 hab/km², la commune de Foissy compte une population totale de 168 habitants (recensement de 2010) pour une population municipale de 165, compte une proportion de 57,1 % d'hommes pour 42,9 % de femmes.
Les habitants de Foissy, ou gentilé, sont appelés les Foisséens et les Foisséennes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune de Foissy pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Foissy est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Foissy

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.
Afin de déterminer si vous pouvez profiter de façon avantageuse de cette réduction, nous vous offrons la possibilité d'effectuer une simulation en ligne.

Annonces de ventes immobilières

• Infos et Réservation
  La Chouette Qui Chante

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  Le camping de la Porte d'Arroux est situé dans la ville d'Autun, au milieu des vestiges gallo-romains. Situé en bord de…

  à Autun

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Foissy.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale d'Arnay-le-Duc

  Bibliothèque municipale de Bligny-sur-Ouche

  Bibliothèque intercommunale d'Épinac

  Bibliothèque municipale de Pouilly-en-Auxois

  Bibliothèque intercommunale Igornay - Cordesse - Barnay

  Bibliothèque municipale de Nolay à 19.7 km

• Arbre remarquable

  Tilleul de Sully à Veilly 2.8 km

• Bowling

  Bowling d'Autun à 26.2 km

  Bowling de Marsannay-la-Côte à 38 km

• Casino

  Casino de Santenay à 25.5 km

• Château

  Château de Châteauneuf à 12.1 km

  Château du Clos de Vougeot à 30 km

  Château de Germolles à Mellecey 38 km

• Cinéma

  Cap Cinéma Beaune à 23.4 km

  Cinema Arletty à Autun 27.7 km

  Le Nuiton à Nuits-Saint-Georges 29.4 km

  Cinéma Etoile Saulieu à 31 km

  Le Morvan à Le Creusot 37 km

• Hippodrome

  Hippodrome de Marcilly à Vitteaux 31 km

• Musée

  Musée du Vin de Bourgogne à Beaune 23.6 km

  Musée des Beaux-Arts et Musée Marey

  Musée Lapidaire Saint-Nicolas à Autun

  Musée des Anciens Enfants de Troupe

  Muséum d'histoire naturelle à Autun

• Parc d'attraction

  Parc des Combes à Le Creusot 36 km

• Parcours de golf

  Golf C. du Chateau de Chailly à Pouilly-en-Auxois

  Golf d'Autun à 26.2 km

• Fôret

  Forêt communale de Foissy

  Forêt sectionale de Sasoge

• Barrage

  Barrage de Chazilly à 7.9 km

  Barrage de Panthier à 14.2 km

• Pokemon

  Pokémon, Pokéstop et Arène à Foissy

•  
•  

Sur le territoire de Foissy, 4 types de produit alimentaire traditionnel issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 1 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Volailles de Bourgogne

• Fromages

  Epoisses

  Emmental français Est-Central

• Pâte de moutarde

  Moutarde de Bourgogne

• Vins

  Coteaux de l'Auxois blanc

  Coteaux de l'Auxois rosé

  Coteaux de l'Auxois rouge

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Voici les secteurs d'activités de la commune de Foissy.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Foissy.

• Culture et production animale, chasse et services annexes à Foissy (11)
• Activités immobilières à Foissy (6)
• Travaux de construction spécialisés à Foissy (4)
• Activités de location et location-bail à Foissy (1)
• Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire à Foissy (1)
• Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles à Foissy (1)
• Activités des organisations associatives à Foissy (1)
• Restauration à Foissy (1)

La commune de Foissy dépend de l'Académie de Dijon (Rectorat de Dijon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique de la Côte-d'Or.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Foissy est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Foissy :

Écoles proches de Foissy

• Saint-Prix-lès-Arnay
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique
• Lacanche
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique Edgar Drouhin
• Lacanche
  École
  + d'Infos
  École maternelle publique

Collèges proches de Foissy

• Arnay-le-Duc
  Collège
  + d'Infos
  Collège Claude Guyot
• Bligny-sur-Ouche
  Collège
  + d'Infos
  Collège Jean Lacaille
• Épinac
  Collège
  + d'Infos
  Collège Hubert Reeves

Lycées proches de Foissy

• Pouilly-en-Auxois
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée Saint-Dominique
• Beaune
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée viticole LEGTA
• Beaune
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée Clos Maire

Le maire de Foissy depuis avril 2014 se nomme Madame Christelle NIVOIS pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal de Foissy est constitué d'un maire, 10 adjoints et conseillers municipaux (8 hommes et 3 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

Rémunération des élus de Foissy

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune de Foissy (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune de Foissy, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Pour pouvoir voter à Foissy, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Foissy.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 13,16 % +2,35

  Présidentielles 2007 Abs. 10,81 % +1,80

  Présidentielles 2002 Abs. 9,01 %

• Élections Législatives

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 31,58 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 53,17 % +2,26

  Européennes 2009 Abs. 50,91 % -5,34

  Européennes 2004 Abs. 56,25 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 30,00 %

  Régionales 2010 Abs. 40,37 % +8,84

  Régionales 2004 Abs. 31,53 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 45,38 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 24,41 % +11,57

  Municipales 2008 Abs. 12,84 %

Tous les comptes publics de la commune de Foissy sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Commune rurale française, Foissy dont l'altitude varie entre un minimum de 365 mètres et un maximum de 487 mètres pour une altitude moyenne de 426 mètres couvre une superficie de 1512 hectares soit 15,12 km².
Foissy est proche du Parc naturel régional du Morvan., la commune dont la mairie se situe à 442 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Foissy, dont le code postal est 21230, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 25 septembre 2018 à Foissy, le lever du soleil est à 07h33 et le coucher du soleil est à 19h33.

Les coordonnées géographiques de Foissy en décimales sont : 47.1222° de latitude et 4.56222° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Foissy sont : latitude nord 47° 7' 20'' et longitude est 4° 33' 44''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Foissy sont : X : 818431 Y : 6670275.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Foissy sont : X : 768805 Y : 2238204.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Foissy ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 35 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,90 kWh/m² par jour soit 118,95 kWh/m² par mois et 1 423,50 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 9.9°C sur 24 heures (avec un minimum de 1.3°C en Janvier et un maximun de 18.5°C en Juillet), Foissy compte 2722 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Foissy merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Foissy aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Bourgogne, et plus précisément dans le Département de la Côte-d'Or, la commune de Foissy fait partie de l'Arrondissement de Beaune ainsi que, plus localement, du Canton d'Arnay-le-Duc.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Foissy appartient à la zone d'emploi Dijon.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Foissy, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Foissy.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Foissy, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Foissy ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan de Foissy.

• Voir le
  Plan
  Plan de Foissy
• Voir la
  Carte
  Photos satellites et aériennes
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre PLU Foissy
• Liste des
  Rues
  Nom des rues
• Voir la
  Carte
  Carte IGN
• Voir la
  Carte
  Carte de Cassini
• Voir la
  Carte
  Carte d'état major
• Voir la
  Carte
  Carte géologique
•  

En vue d'aider à localiser Foissy sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Foissy

Communes voisines à Foissy

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Foissy et les plus grandes villes françaises.

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de Foissy dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

La Rivière L'arroux est le seul cours d'eau traversant Foissy.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Foissy et sur ses environs.

• forêt

  Forêt de Saussey 8.5 km

  Forêt de Buan 11.4 km

  Forêt de Bouhey 12.5 km

  La Forêt au Maître 13.2 km

  Bois de Grand Bessay 14.9 km

  Bois de Cramport 18 km

  Bois des Chartreux 18.5 km

  Bois de Montmain 19.5 km

  Bois de la Grande Combe 20 km

  Bois de Daviot 20.8 km

  Forêt de Daviot 20.8 km

  Bois de Chevigny 21.6 km

  Forêt de Pierre Luzière 22.7 km

  Bois de la Vesvre 23.2 km

  Forêt de Liau 24.1 km

  Bois de Vignolles 26.4 km

• région

  Burgundy 14.4 km

  La Bourgogne 14.4 km

  Bourgogne 14.4 km

  Côte-d’Or 21.1 km

• manoir ou château

  Château de Sully 15.4 km

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assitante maternelle ou d'une nounou sur Foissy nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche de Foissy. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité de Foissy sur la page dédiée de garde d'enfant.
En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

• Bureau de Poste

  Poste Lacanche à 5.2 km

  Poste Arnay le Duc à 5.8 km

  Poste Vix à 8.2 km

  Poste Bligny Sur Ouche à 8.3 km

  Poste Veuvey Sur Ouche à 9.6 km

• Déchetterie

  Déchèterie de Saint-Prix-Lès-Arnay à 5 km

  Déchèterie de Bligny-sur-Ouche à 8.3 km

  Déchèterie de Maconge à 11 km

  Déchèterie d'Epinac à 15 km

  Déchèterie de Nolay à 19.7 km

•  

Église paroissiale Saint Martin est le seul édifice religieux présent sur le territoire de la commune de Foissy.

La mairie de Foissy gère le Cimetière de Foissy qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village de Foissy peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Foissy.

Pompes funèbres

Merci de choisir une catégorie de petites annonces de Foissy ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

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Pour connaître le prix actuellement des différents carburants disponibles proches de Foissy (gazole, SP95-98, E85 et GPL) rendez-vous sur la page des prix des carburants à Foissy.

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour de Foissy.

Château d'Antigny est le seul monument historique classé du village de Foissy datant du 12e siècle, 14e siècle, 15e siècle et 1er quart 17e siècle.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 2 évènements survenus sur la commune de Foissy. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue du 8 au 31 décembre 1982
• Inondations et coulées de boue le 11 juillet 1984

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Foissy est très faible car elle se trouve dans une zone de sismicité de 1/5.
Il existe un potentiel radon moyen ou élevé sur tout le territoire de la commune, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Foissy se trouve à 134 km de la Centrale nucléaire de Belleville ce qui fait un risque potentiel nucléaire non négligeable.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Transport de marchandises dangereuses.

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