Haut-Jura
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Communauté de communes du Haut-Jura

Bourgogne-Franche-Comté
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Département du Jura
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Intercommunalité du Jura
» Communauté de communes du Haut-Jura

La Communauté de communes du Haut-Jura (ARCADE) est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 4 communes est en fonction depuis le 31 décembre 1993. La Communauté de Communes représente une population de 9 400 habitants répartie sur une superficie de 140,6 km² soit une densité de 66,8 habitants par km².
Monsieur Laurent PETIT préside la Communauté de communes du Haut-Jura qui siège sur la commune de Morez et compte 23 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

112 rue de la République - BP 106
39400 MOREZ
France

Fax 03 84 33 07 45
International: +33 3 84 33 07 45

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www.hautjura-arcade.com

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Haut-Jura regroupe 4 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant9 400 habitants
Superficie du territoire140,6 km²
Densité de population66,8 habitants/km²
AbréviationARCADE
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN243 900 479
Date de création du groupement31 décembre 1993
Commune siègeMorez
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Études et programmationGestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Haut-Jura.
Le président de la Communauté de communes du Haut-Jura est Monsieur Laurent PETIT.

Mme Bénédicte BOURGEOIS
Longchaumois
M. Jean-Gabriel NAST
Longchaumois
M. Roland SAMARDIA
Longchaumois
M. Gérard BONNET
Morbier
Mme Maryvonne CRETIN- MAITENAZ
Morbier
M. Daniel FLAMENT
Morbier
M. Claude GRANDPERRET
Morbier
Mme Claudette THIERRY
Morbier
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Haut-Jura.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes du Haut-Jura

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112 rue de la République - BP 106
39400 MOREZ

Renseignements téléphoniques :
118 612