PLU et Cadastre de Hauts de Bienne

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Hauts de Bienne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Hauts de Bienne (39400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Hauts de Bienne

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 216 Rue De La Republique 19093 m² / 0 m² SAS FONCIERE MDO
Transformation sans extension ni diminution de surface 10 Rue Gambetta 1057 m² / 225 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 43 Rue Wladimir Gagneur 563 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 7 Quai Aime Lamy 132 m² / 0 m² SCI QUAI LAMY
Transformation sans extension ni diminution de surface 55 Rue De La Republique 130 m² / 0 m² SCI FERET IMMO
Transformation sans extension ni diminution de surface 80 Rue De La Republique 847 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 10 Rue De La Paix 151 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 72 Rue De La Republique 304 m² / 0 m² SCI DES OURS
Transformation sans extension ni diminution de surface 125 Rue De La Republique 1557 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 14 Rue De L Industrie 44 m² / 0 m²

Occupation des sols à Hauts de Bienne

La ville de de Hauts de Bienne a une surface de terres artificialisées de 130 ha, 164 ha de terres agricoles, 2057 ha de forêts.

Géomètres des alentours

Liste des géomètres à Hauts de Bienne :

  • LAMY
    2 Rue PASTEUR 39400 HAUTS DE BIENNE

Consulter le plan cadastral de Hauts de Bienne

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Hauts de Bienne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Hauts de Bienne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Hauts de Bienne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Hauts de Bienne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Hauts de Bienne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Hauts de Bienne, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Hauts de Bienne dépendant du SCoT du Haut-Jura.

Mairie de Hauts de Bienne
Place Jean-Jaurès, BP 90107
39400 MOREZ

secretariat@mairie-morez.fr