Communauté de communes Dombes-Saône Vallée

La Communauté de communes Dombes-Saône Vallée (CCDSV) est une Communauté de Communes située dans le département de l'Ain.
Cette intercommunalité regroupe 19 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 39 190 habitants répartie sur une superficie de 179,5 km² soit une densité de 218,4 habitants par km².
M. Marc PÉCHOUX préside la Communauté de communes Dombes-Saône Vallée qui siège sur la commune de Trévoux et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
627 route de Jassans CS 60231 01602 Trévoux Cedex

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:30 - 13:30 à 17:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Téléphone 04 74 08 97 66
International: +33 4 74 08 97 66

Fax 04 74 08 97 67
International: +33 4 74 08 97 67

Courriel : contact@ccdsv.fr

Site officiel de la Communauté de communes Dombes-Saône Vallée : ccdsv.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Dombes-Saône Vallée regroupe 19 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant39 190 habitants
Superficie du territoire179,5 km²
Densité de population218,4 habitants/km²
AbréviationCCDSV
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 042 497
Date de création effective du groupement1 janvier 2014
Commune siègeTrévoux

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireNTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports non urbains
Organisation des transports urbainsPistes cyclables
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Dombes-Saône Vallée à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Dombes-Saône Vallée est M. Marc PÉCHOUX.

M. Marc PÉCHOUX
Président, Maire de Trévoux
M. Pierre PERNET
Vice-président, Maire d'Ambérieux-en-Dombes
M. Richard PACCAUD
Vice-président, Maire d'Ars-sur-Formans
M. Yves DUMOULIN
Vice-président, Maire de Fareins
M. Patrick NABETH
Vice-président, Maire de Massieux
M. Gabriel AUMONIER
Vice-président, Maire de Misérieux
M. Vincent LAUTIER
Vice-président, Maire de Parcieux
Mme Carole BONTEMPS-HESDIN
Vice-président, Maire de Reyrieux
M. Frédéric VALLOS
Vice-président, Maire de Saint-Didier-de-Formans
M. Stéphane BERTHOMIEU
Vice-président, Maire de Saint-Jean-de-Thurigneux
M. Gilles GARNIER
Vice-président, Maire de Savigneux
M. Richard SIMMINI
Vice-président, Adjoint de Trévoux
M. David POMMIER
Vice-président, Maire de Villeneuve
Mme Christine FORNES
Adjoint d'Ambérieux-en-Dombes
Mme Stéphanie PALLIER
Adjoint d'Ars-sur-Formans
M. Daniel DOMPOINT
Maire de Beauregard
Mme Carole DEMANGE
Adjoint de Civrieux
M. Gérard PORRETTI
Maire de Civrieux
Mme Delphine PICHOURON
Adjoint de Fareins
M. Jean-François CHANTELOUBE
Adjoint de Frans
Mme Michelle NUGUET
Maire de Frans
Mme Anne-Marie DEGUEURCE
Adjoint de Massieux
M. Bernard GRISON
Massieux
Mme Charlotte LEGEAY
Misérieux
Mme Nathalie TISSERAND
Adjoint de Parcieux
M. Fabien BIHLER
Maire de Rancé
M. Marcel BABAD
Adjoint de Reyrieux
Mme Cécile BAUDOUX
Reyrieux
M. Jean-Jacques DUMONT
Adjoint de Reyrieux
Mme Catherine VIGNON
Adjoint de Reyrieux
Mme Emmanuelle CARGNELLI
Adjoint de Saint-Bernard
M. Bernard REY
Maire de Saint-Bernard
Mme Corinne MARTIN GAJAC
Adjoint de Saint-Didier-de-Formans
M. Didier ALBAN
Maire de Sainte-Euphémie
Mme Sylvie Marie PERMEZEL
Sainte-Euphémie
Mme Brigitte KLEIN
Adjoint de Savigneux
Mme Ingrid BESSON
Toussieux
M. Armand CHAUMONT
Maire de Toussieux
Mme Laëtitia BORDELIER
Adjoint de Trévoux
M. Patrick CHARRONDIERE
Trévoux
M. Jacques CORMORECHE
Adjoint de Trévoux
Mme Nicole DUGELAY
Adjoint de Trévoux
Mme Amina LEGHNIDER
Trévoux
Mme Gaëlle LICHTLÉ
Adjoint de Trévoux
Mme Emilie BERTHOLON
Villeneuve

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficie (km²)Densité (hab/km²)
Trévoux7 0095.711 227
Ambérieux-en-Dombes1 72315.92108
Ars-sur-Formans1 4385.50261
Beauregard8800.94936
Civrieux1 73619.7688
Fareins2 2468.22273
Frans2 4077.98302
Massieux2 6503.10855
Misérieux2 1957.41296
Parcieux1 2353.14393
Rancé7449.5378
Reyrieux4 92915.70314
Saint-Bernard1 4753.15468
Saint-Didier-de-Formans2 0296.53311
Saint-Jean-de-Thurigneux78416.0049
Sainte-Euphémie1 6954.61368
Savigneux1 36714.7593
Toussieux1 1114.74234
Villeneuve1 53726.7957

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Dombes-Saône Vallée.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Dombes-Saône Vallée
627 route de Jassans
CS 60231
01602 Trévoux Cedex

contact@ccdsv.fr

Renseignements téléphoniques :
118 808