s Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
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Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Bourgogne-Franche-Comté
/
Département du Doubs
/
Intercommunalité du Doubs
» Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

La Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 32 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 15 721 habitants répartie sur une superficie de 419,8 km² soit une densité de 37,5 habitants par km².
Monsieur Jean-Marie SAILLARD préside la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs qui siège sur la commune des Hôpitaux-Vieux et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

2, rue de la Seigne
25370 LES HOPITAUX-VIEUX
France

Fax 03 81 49 23 50
International: +33 3 81 49 23 50

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www.cclmhd.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs regroupe 32 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant15 721 habitants
Superficie du territoire419,8 km²
Densité de population37,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 565
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement28 octobre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeLes Hôpitaux-Vieux
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...)Electricité, Gaz
Établissements scolairesHydraulique
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Préfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilésTransports scolaires

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.
Le président de la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs est Monsieur Jean-Marie SAILLARD.

Mme Isabelle ANDREZ
Jougne
Mme Daniele BIESSE
Jougne
M. Michel MOREL
Jougne
M. Denis POIX-DAUDE
Jougne
M. Luc VEROT
Jougne
Mme Caroline JEANNINGROS
Labergement-Sainte-Marie
M. Joël LORIN
Labergement-Sainte-Marie
M. Daniel PASQUIER
Labergement-Sainte-Marie
Mme Marie-Hélène TRIMAILLE
Labergement-Sainte-Marie
M. Roger BELOT
Les Fourgs
M. Patrice BRACHOTTE
Les Fourgs
Mme Claudine BULLE-LESCOFFIT
Les Fourgs
Mme Marie-Laure PONS-DOTAL
Les Fourgs
Mme Odile BERTIN
Métabief
Mme Marie-Pierre CHEVALET
Métabief
M. Gérard DEQUE
Métabief
M. Bernard WAUTHY
Métabief
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.

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La page de la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

La présente page de la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 6 août 2019 à 22:20.
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2, rue de la Seigne
25370 LES HOPITAUX-VIEUX

Renseignements téléphoniques :
118 612