PLU et Cadastre des Hôpitaux-Vieux

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Hôpitaux-Vieux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Hôpitaux-Vieux (25370) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre des Hôpitaux-Vieux

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Hôpitaux-Vieux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01
000 B 01000 B 02   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Les Hôpitaux-Vieux

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Champs De La Begaude 601 m² / 109 m²
Nouvelle construction Lotissement_""les Terrasses 597 m² / 218 m²
Nouvelle construction Rue De La Seigne 2741 m² / 196 m²
Nouvelle construction Rue De La Seigne 0 m² / 380 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2 Rue Plantin 2685 m² / 0 m² SCI LES HOPITAUX NEUFS
Nouvelle construction Lotissement Les Terrasses 597 m² / 149 m²
Nouvelle construction LOT 2 Lotissement Les Terrasses 649 m² / 181 m²
Nouvelle construction LOT 2 Lotissement ""les Terrassse 653 m² / 199 m²
Nouvelle construction Lotissement Les Terrasses 560 m² / 233 m²
Nouvelle construction Village Bas Champ La Begau 1270 m² / 1088 m²

Occupation des sols à Les Hôpitaux-Vieux

La ville de des Hôpitaux-Vieux a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 328 ha de terres agricoles, 1070 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral des Hôpitaux-Vieux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Hôpitaux-Vieux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre des Hôpitaux-Vieux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Hôpitaux-Vieux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Hôpitaux-Vieux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Hôpitaux-Vieux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU des Hôpitaux-Vieux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune des Hôpitaux-Vieux dépendant du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

Mairie des Hôpitaux-Vieux
8 Place de la Mairie
25370 LES HOPITAUX VIEUX

mairie.hopitaux-vieux@orange.fr