Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura

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Attention, la CC Champagnole Porte du Haut Jura a disparu le 1 janvier 2017 et a été remplacé par Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura.
La Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura était une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupait 38 communes était en fonction depuis le 1 janvier 2007.
Monsieur Clément PERNOT présidait la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura qui siégeait sur la commune de Champagnole et comptait 20 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
BP 95
39300 CHAMPAGNOLE

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 52 06 20
International: +33 3 84 52 06 20

Fax : 03 84 52 06 25
International: +33 3 84 52 06 25

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura regroupait 38 communes (voir la liste des communes).

Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 006 872
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement18 décembre 2006
Date de création effective du groupement1 janvier 2007
Commune siègeChampagnole
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementAssainissement
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaireAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres actions environnementales
Constitution de réserves foncièresCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Tourisme

Les Communes

Les 38 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Champagnole8 01420.18397
Andelot-en-Montagne50912.4841
Ardon1165.0423
Bourg-de-Sirod944.4221
Chapois21910.0722
Châtelneuf13013.0010
Chaux-des-Crotenay39611.6734
Cize7954.19190
Crans739.038
Crotenay63011.6154
Entre-deux-Monts1365.3625
Équevillon5824.84120
Foncine-le-Bas1899.2920
Foncine-le-Haut1 08128.9537
Le Larderet606.3110
Le Latet854.0221
Le Pasquier2627.7534
Le Vaudioux1736.0129
Lent1544.1137
Les Nans968.0512
Les Planches-en-Montagne16113.4812
Loulle17110.9016
Monnet-la-Ville3356.1954
Mont-sur-Monnet24219.9312
Montigny-sur-l'Ain2077.9926
Montrond49125.3219
Moutoux744.2717
Ney5897.2681
Pillemoine624.6913
Pont-du-Navoy2749.4629
Saint-Germain-en-Montagne3895.3573
Sapois3853.56108
Sirod51716.1032
Supt10313.977
Syam1896.9027
Valempoulières19116.2512
Vannoz2165.7538
Vers-en-Montagne2308.3528
Total18 620 habitants372.10 km²50 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Champagnole Porte du Haut Jura
BP 95
39300 CHAMPAGNOLE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360