Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

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  5. Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 66 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 22 702 habitants répartie sur une superficie de 622,9 km² soit une densité de 36,4 habitants par km².
Monsieur CLEMENT PERNOT préside la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura qui siège sur la commune de Champagnole et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
3 rue Victor-Bérard
39300 Champagnole

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:30
Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 52 06 20
International: +33 3 84 52 06 20

Fax : 03 84 52 06 25
International: +33 3 84 52 06 25

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura : champagnolenozeroyjura.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura regroupe 66 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant22 702 habitants
Superficie du territoire622,9 km²
Densité de population36,4 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 623
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement7 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeChampagnole
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireÉtablissements scolaires
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura est Monsieur CLEMENT PERNOT.

M. Damien FILLOD
Adjoint d'Andelot-en-Montagne
M. Pascal VOLPOET
Maire d'Andelot-en-Montagne
M. Michel DOLE
Adjoint d'Ardon
Mme Chantal MARTIN
Maire d'Ardon
M. André MASSON
Adjoint d'Arsure-Arsurette
Mme Catherine ROUSSET
Maire d'Arsure-Arsurette
M. Daniel MATHIEU
Maire de Bief-des-Maisons
M. Franck MIDOL
Adjoint de Bief-des-Maisons
M. Gérald COURVOISIER
Maire de Billecul
Mme Amandine SAGLIO
Adjoint de Billecul
M. Christophe TONIUTTI
Maire de Bourg-de-Sirod
M. Jean-Marc GRESSET-BOURGEOIS
Maire de Censeau
M. David ALPY
Maire de Cerniébaud
Mme Arielle BAILLY
Adjoint de Champagnole
Mme Sophie BAILLY-BAZIN
Champagnole
Mme Ghislaine BENOIT
Adjoint de Champagnole
M. Sébastien BONJOUR
Champagnole
M. Philippe CUEVAS
Champagnole
M. Alain CUSENIER
Champagnole
Mme Catherine DAVID-ROUSSEAU
Champagnole
Mme Véronique DELACROIX
Adjoint de Champagnole
M. David DUSSOUILLEZ
Adjoint de Champagnole
Mme Brigitte FILIPPI
Champagnole
Mme Michèle GIROD
Champagnole
M. Pascal GRENIER
Adjoint de Champagnole
Mme Marine LACROIX
Champagnole
Mme Annelise MARTIN
Adjoint de Champagnole
M. Laurent OLIVIER
Champagnole
M. Clément PERNOT
Adjoint de Champagnole
M. Victor POUX
Champagnole
Mme Bénédicte RIGOULET
Champagnole
M. Guy SAILLARD
Maire de Champagnole
Mme Rahma TBATOU
Champagnole
M. Pascal TISSOT
Adjoint de Champagnole
M. Joël VUILLEMIN
Champagnole
M. Arnaud VUILLERMOZ
Champagnole
M. Jean-Noël TRIBUT
Maire de Chapois
M. Jean HERODY
Maire de Charency
Mme Monique FANTINI
Maire de Chaux-des-Crotenay
M. Alain REYMOND
Adjoint de Cize
M. Philippe WERMEILLE
Maire de Cize
M. Alexandre GOBET
Maire de Conte
M. Daniel ROZ
Maire de Crans
M. Patrick DUBREZ
Maire de Cuvier
M. Michel BOURGEOIS
Maire d'Entre-deux-Monts
Mme Laëtitia GUYON
Adjoint d'Entre-deux-Monts
M. Gérard AUTHIER
Maire d'Équevillon
M. Jean-Noël FERREUX
Maire d'Esserval-Tartre
M. Gilbert BLONDEAU
Foncine-le-Haut
M. Jean-Louis CHABOUD
Adjoint de Foncine-le-Haut
Mme Geneviève MOREAU
Maire de Foncine-le-Haut
M. Christophe DAMNON
Maire de Fraroz
Mme Marie-Thérèse DAVID
Maire de la Latette
M. Jean-Paul MAITRE
Maire du Frasnois
M. Jacky DOLE
Maire du Larderet
M. Fabien PETETIN
Maire du Latet
M. Christian DRECQ
Maire du Vaudioux
M. Michel BONNET
Maire de Lent
M. Jean-Marie ROSSIER
Adjoint de Lent
M. Laurent BERTHET-TISSOT
Maire des Chalesmes
M. Gilles CICOLINI
Maire des Nans
Mme Nelly SAILLARD
Adjoint des Nans
M. Gérard CART-LAMY
Maire des Planches-en-Montagne
M. Xavier RACLE
Maire de Loulle
M. Louis-Pierre MARESCHAL
Maire de Marigny
M. Jean-Claude COMPAGNON
Maire de Mièges
Mme Anne-Marie MIVELLE
Adjoint de Mignovillard
M. Florent SERRETTE
Maire de Mignovillard
M. Jean-Marie VOISIN
Maire de Monnet-la-Ville
Mme Sandrine BONIN
Maire de Mont-sur-Monnet
M. Rémi HUGON
Maire de Montigny-sur-l'Ain
M. Patrice MAIRE
Maire de Montrond
Mme Laurence Marie Thérèse Rolande MOUTENET
Maire de Mournans-Charbonny
M. Jacques HUGON
Maire de Moutoux
M. Patrice ANTHONIOZ
Adjoint de Ney
M. Gilles GRANDVUINET
Maire de Ney
M. Dominique CHAUVIN
Maire de Nozeroy
M. François MIVELLE
Adjoint de Nozeroy
M. Hervé GIRARDOT
Maire de Pillemoine
M. Yves LACROIX
Maire de Plénise
Mme Véronique CASSUS
Maire de Plénisette
M. Xavier OLIVIER
Maire de Pont-du-Navoy
M. Pierre TRIBOULET
Maire de Rix
M. Patrick VUITTENEZ
Maire de Saffloz
M. Lino PESENTI
Maire de Saint-Germain-en-Montagne
M. Jean-Pierre MASNADA
Maire de Sapois
Mme Monique VILLEMAGNE
Maire de Sirod
Mme Evelyne COMTE
Maire de Supt
M. Hervé GOBET
Maire de Syam
M. Alain GAVIGNET
Maire de Valempoulières
M. Philippe MENETRIER
Maire de Vannoz
M. Emile BEZIN
Maire de Vers-en-Montagne
 

Les Communes

Les 66 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Champagnole8 01420.18397
Andelot-en-Montagne50912.4841
Ardon1165.0423
Arsure-Arsurette10012.568
Bief-des-Maisons685.7912
Bief-du-Fourg20810.2020
Billecul474.4111
Bourg-de-Sirod944.4221
Censeau3199.8632
Cerniébaud8910.538
Chapois21910.0722
Charency552.7320
Châtelneuf13013.0010
Chaux-des-Crotenay39611.6734
Cize7954.19190
Conte553.3217
Crans739.038
Crotenay63011.6154
Cuvier27010.3226
Doye1043.5629
Entre-deux-Monts1365.3625
Équevillon5824.84120
Esserval-Tartre12212.1910
Foncine-le-Bas1899.2920
Foncine-le-Haut1 08128.9537
Fraroz516.228
Gillois1379.6514
La Favière312.7811
La Latette805.8914
Le Frasnois16714.5611
Le Larderet606.3110
Le Latet854.0221
Le Pasquier2627.7534
Le Vaudioux1736.0129
Lent1544.1137
Les Chalesmes919.4710
Les Nans968.0512
Les Planches-en-Montagne16113.4812
Longcochon603.6416
Loulle17110.9016
Marigny21311.9918
Mièges1727.6822
Mignovillard82853.8215
Monnet-la-Ville3356.1954
Mont-sur-Monnet24219.9312
Montigny-sur-l'Ain2077.9926
Montrond49125.3219
Mournans-Charbonny875.0617
Moutoux744.2717
Ney5897.2681
Nozeroy4083.74109
Onglières638.997
Pillemoine624.6913
Plénise625.4311
Plénisette232.619
Pont-du-Navoy2749.4629
Rix825.1716
Saffloz908.6510
Saint-Germain-en-Montagne3895.3573
Sapois3853.56108
Sirod51716.1032
Supt10313.977
Syam1896.9027
Valempoulières19116.2512
Vannoz2165.7538
Vers-en-Montagne2308.3528
Total22 702 habitants622.92 km²36 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
3 rue Victor-Bérard
39300 Champagnole

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360