Champagnole Nozeroy Jura
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Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

Bourgogne-Franche-Comté
/
Département du Jura
/
Intercommunalité du Jura
» Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 63 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 23 026 habitants répartie sur une superficie de 587,7 km² soit une densité de 39,2 habitants par km².
Monsieur Clément PERNOT préside la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura qui siège sur la commune de Champagnole et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

3, rue Victor Bérard
39300 CHAMPAGNOLE
France

Fax 03 84 52 06 25
International: +33 3 84 52 06 25

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www.champagnoleporteduhautjura.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura regroupe 63 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant23 026 habitants
Superficie du territoire587,7 km²
Densité de population39,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 623
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement7 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeChampagnole
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireÉtablissements scolaires
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura.
Le président de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura est Monsieur Clément PERNOT.

Mme Sandrine BADOR
Champagnole
Mme Arielle BAILLY
Champagnole
Mme Ghislaine BENOIT
Champagnole
M. Pierre BINDA
Champagnole
M. Sébastien BONJOUR
Champagnole
M. Alain CUSENIER
Champagnole
Mme Véronique DELACROIX
Champagnole
Mme Catherine DOUARD
Champagnole
M. Jean-Louis DUPREZ
Champagnole
M. David DUSSOUILLEZ
Champagnole
M. Pascal GRENIER
Champagnole
Mme Catherine GUICHARDIERE
Champagnole
M. Stéphane LENG
Champagnole
Mme Annelise MARTIN
Champagnole
M. Jean-Yves MATHIEU
Champagnole
Mme Laurence MILLET
Champagnole
M. Clément PERNOT
Champagnole
Mme Catherine ROUSSEAU
Champagnole
M. Guy SAILLARD
Champagnole
Mme Rahma TBATOU
Champagnole
M. Joël VUILLEMIN
Champagnole
M. Gilbert BLONDEAU
Foncine-le-Haut
Mme Andrée LECOULTRE
Foncine-le-Haut
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura.

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La page de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

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3, rue Victor Bérard
39300 CHAMPAGNOLE


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