Vendée-Sèvre-Autise
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Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

Pays de la Loire
/
Département de la Vendée
/
Intercommunalité de la Vendée
» Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

La Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise est une Communauté de Communes située dans le département de la Vendée.
Cette intercommunalité regroupe 16 communes est en fonction depuis le 1 janvier 1993. La Communauté de Communes représente une population de 16 361 habitants répartie sur une superficie de 299,3 km² soit une densité de 54,7 habitants par km².
M. Jean-Claude RICHARD préside la Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise qui siège sur la commune d'Oulmes et compte 28 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

25, rue de la Gare
85420 OULMES
France

Fax 02 51 50 48 75
International: +33 2 51 50 48 75

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www.cc-vsa.com

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 16 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant16 361 habitants
Superficie du territoire299,3 km²
Densité de population54,7 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN248 500 563
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement21 décembre 1992
Date de création effective du groupement1 janvier 1993
Commune siègeOulmes
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sportives
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireEau (Traitement, Adduction, Distribution)
NTIC (Internet, câble…)Politique du logement non social
Politique du logement socialProgramme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilésTransports scolaires

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise.
Le président de la Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise est M. Jean-Claude RICHARD.

Mme Marie-Christine BAUDRY-LOIGEROT
Benet
M. Daniel DAVID
Benet
M. Pierre GELLÉ
Benet
Mme Danielle LAVAL-PELLERIN
Benet
M. Philippe MARQUILLY
Benet
M. Michel BOSSARD
Nieul-sur-l'Autise
Mme Maïté FAUCHER
Nieul-sur-l'Autise
M. Dominique POITIERS
Nieul-sur-l'Autise
M. Bernard BOEUF
Saint-Hilaire-des-Loges
Mme Elisabeth LEBON
Saint-Hilaire-des-Loges
M. Jacques PUAUD
Saint-Hilaire-des-Loges
M. Jean-Claude CHEVALLIER
Vix
Mme Michèle JOURDAIN
Vix
M. Claude RENARD
Vix
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise.

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La page de la Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

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25, rue de la Gare
85420 OULMES


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