Usses et Rhône
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Usses et Rhône

La Communauté de communes Usses et Rhône est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Savoie (23 communes) et le département de l'Ain (3 communes).
Cette intercommunalité regroupe 26 communes réparties donc sur 2 départements est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 19 974 habitants répartie sur une superficie de 273,7 km² soit une densité de 73 habitants par km².
Monsieur Paul RANNARD préside la Communauté de communes Usses et Rhône qui siège sur la commune de Seyssel et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

24 Place de l'Orme
74910 SEYSSEL
France

Fax 04 50 56 28 73
International: +33 4 50 56 28 73

www.cc-valdesusses.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Usses et Rhône regroupe 26 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant19 974 habitants
Superficie du territoire273,7 km²
Densité de population73 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 852
Date de création du groupement1 janvier 2017
Commune siègeSeyssel
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
CIASCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireGestion d'un centre de secours
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Organisation des transports non urbainsPistes cyclables
Plans locaux d’urbanisme Programme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurSoutien aux actions de MDE
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Usses et Rhône.
Le président de la Communauté de communes Usses et Rhône est Monsieur Paul RANNARD.

Mme Frédérique AURELLE
Anglefort
M. Jacky NANTERME
Anglefort
M. Bernard THIBOUD
Anglefort
M. Thierry DEROBERT
Chilly
M. Emmanuel GEORGES
Chilly
Mme Thérèse JACQUEMOUD
Chilly
M. Bertrand JOURNET
Chilly
Mme Aurélie SOGNO
Chilly
M. Pierre BRUN
Corbonod
Mme Estelita LACHENAL
Corbonod
M. Joseph TRAVAIL
Corbonod
Mme Carole BRETON
Frangy
Mme Mylène DUCLOS
Frangy
Mme Nadine ESCOLA
Frangy
Mme Evelyne MERMIER
Frangy
M. Philippe MICHEL
Frangy
M. Gilles PASCAL
Frangy
M. Bernard REVILLON
Frangy
Mme Anne-Marie BAILLEUL
Seyssel
M. Stéphane BRUN
Seyssel
Mme Paulette LE NORMAND
Seyssel
M. Guy PERRET
Seyssel
M. Gilles PILLOUX
Seyssel
M. Dominique SIDRAC
Seyssel

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Usses et Rhône.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Usses et Rhône

La présente page de la Communauté de communes Usses et Rhône sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 6 décembre 2018 à 16:55.
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24 Place de l'Orme
74910 SEYSSEL
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