Communauté de communes Tille et Venelle

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La Communauté de communes Tille et Venelle est une Communauté de Communes située dans le département de la Côte-d'Or.
Cette intercommunalité regroupe 18 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 5 055 habitants répartie sur une superficie de 312,7 km² soit une densité de 16,2 habitants par km².
Monsieur Albert VARE préside la Communauté de communes Tille et Venelle qui siège sur la commune de Selongey et compte 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
9 rue de l'Eglise
21260 Selongey

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 09:00 à 12:00 - 13:30 à 17:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 80 75 51 11
International: +33 3 80 75 51 11

@ Courriel : cctiv@orange.fr

Site officiel de la Communauté de communes Tille et Venelle non disponible

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Tille et Venelle regroupe 18 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant5 055 habitants
Superficie du territoire312,7 km²
Densité de population16,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 910
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement12 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeSelongey
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Assainissement non collectifCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Eau (Traitement, Adduction, Distribution)Études et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des PaysProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Tille et Venelle à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Tille et Venelle est Monsieur Albert VARE.

M. Rémy AUBRY
Selongey
M. Patrick AVENTINO
Selongey
Mme Michèle BAUDOIN
Selongey
M. Serge BAVARD
Adjoint de Selongey
Mme Marie-Luce BON
Selongey
M. Jean-Pierre BROCARD
Selongey
Mme Chantal BRUNOT
Selongey
Mme Yolande BRUNOT
Selongey
M. Dominique DUCHAMP
Adjoint de Selongey
Mme Antoinette GRAFF
Selongey
M. Gérard LEGUAY
Maire de Selongey
Mme Annick NIPORTE
Adjoint de Selongey
M. Sébastien WALLE
Selongey
  

Les Communes

Les 18 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Selongey2 43646.4252
Avot18921.679
Barjon434.579
Boussenois11912.4910
Busserotte-et-Montenaille286.564
Bussières416.316
Chazeuil20218.5511
Courlon859.869
Cussey-les-Forges14123.326
Foncegrive13810.1314
Fraignot-et-Vesvrotte6311.735
Grancey-le-Château-Neuvelle26127.559
Le Meix5010.615
Orville1722.2477
Sacquenay29722.1313
Salives21247.854
Vernois-lès-Vesvres17511.5115
Véronnes40319.2021
habitantskm²habitants/km²

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Tille et Venelle.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Tille et Venelle
9 rue de l'Eglise
21260 Selongey

cctiv@orange.fr

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360