Tille et Venelle
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Tille et Venelle

La Communauté de communes Tille et Venelle est une Communauté de Communes située dans le département de la Côte-d'Or.
Cette intercommunalité regroupe 18 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 4 980 habitants répartie sur une superficie de 312,7 km² soit une densité de 15,9 habitants par km².
Monsieur Albert VARE préside la Communauté de communes Tille et Venelle qui siège sur la commune de Selongey et compte 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Rue du rang Pastourelle
21260 SELONGEY
France

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Tille et Venelle regroupe 18 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant4 980 habitants
Superficie du territoire312,7 km²
Densité de population15,9 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 910
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement12 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeSelongey
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Assainissement non collectifCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Eau (Traitement, Adduction, Distribution)Études et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des PaysProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Tille et Venelle.
Le président de la Communauté de communes Tille et Venelle est Monsieur Albert VARE.

Mme Michèle BAUDOIN
Selongey
M. Serge BAVARD
Selongey
M. Dominique DUCHAMP
Selongey
Mme Antoinette GRAFF
Selongey
M. Gérard LEGUAY
Selongey
M. Christophe LELOUP
Selongey
Mme Annick NIPORTE
Selongey
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Tille et Venelle.

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La page de la Communauté de communes Tille et Venelle

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Rue du rang Pastourelle
21260 SELONGEY
Renseignements téléphoniques :
118 612