Communauté de communes Tille et Venelle

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La Communauté de communes Tille et Venelle est une Communauté de Communes située dans le département de la Côte-d'Or.
Cette intercommunalité regroupe 18 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 4 958 habitants répartie sur une superficie de 312,7 km² soit une densité de 15,9 habitants par km².
Monsieur Benoît BERNY préside la Communauté de communes Tille et Venelle qui siège sur la commune de Selongey et compte 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
9 rue de l'Eglise
21260 Selongey

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 09:00 à 12:00 - 13:30 à 17:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 80 75 51 11
International: +33 3 80 75 51 11

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes Tille et Venelle non disponible

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Tille et Venelle regroupe 18 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant4 958 habitants
Superficie du territoire312,7 km²
Densité de population15,9 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 910
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement12 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeSelongey
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Assainissement non collectifCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Eau (Traitement, Adduction, Distribution)Études et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des PaysProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Tille et Venelle à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Tille et Venelle est Monsieur Benoît BERNY.

M. Rémy AUBRY
Selongey
M. Patrick AVENTINO
Selongey
Mme Michèle BAUDOIN
Selongey
M. Serge BAVARD
Adjoint de Selongey
Mme Marie-Luce BON
Selongey
M. Jean-Pierre BROCARD
Selongey
Mme Chantal BRUNOT
Selongey
Mme Yolande BRUNOT
Selongey
M. Dominique DUCHAMP
Adjoint de Selongey
Mme Antoinette GRAFF
Selongey
M. Gérard LEGUAY
Maire de Selongey
Mme Annick NIPORTE
Adjoint de Selongey
M. Sébastien WALLE
Selongey
  

Les Communes

Les 18 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Selongey2 40746.4252
Avot18421.678
Barjon424.579
Boussenois10712.499
Busserotte-et-Montenaille216.563
Bussières436.317
Chazeuil19218.5510
Courlon799.868
Cussey-les-Forges14423.326
Foncegrive13310.1313
Fraignot-et-Vesvrotte6511.736
Grancey-le-Château-Neuvelle25527.559
Le Meix4810.615
Orville1702.2476
Sacquenay29122.1313
Salives20847.854
Vernois-lès-Vesvres17011.5115
Véronnes39919.2021
Total4 958 habitants312.70 km²16 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Tille et Venelle.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Tille et Venelle
9 rue de l'Eglise
21260 Selongey

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360