Terroir de Caux
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Terroir de Caux

La Communauté de communes Terroir de Caux est une Communauté de Communes située dans le département de la Seine-Maritime.
Cette intercommunalité regroupe 81 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 38 405 habitants répartie sur une superficie de 489,5 km² soit une densité de 78,5 habitants par km².
Monsieur Jean-Luc CORNIERE préside la Communauté de communes Terroir de Caux qui siège sur la commune de Bacqueville-en-Caux et compte 34 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

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terroirdecaux.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Terroir de Caux regroupe 81 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant38 405 habitants
Superficie du territoire489,5 km²
Densité de population78,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 068 534
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement16 novembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeBacqueville-en-Caux
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sanitaires
Activités sportivesAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueDispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale
Études et programmationGestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilésTransports scolaires

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Terroir de Caux.
Le président de la Communauté de communes Terroir de Caux est Monsieur Jean-Luc CORNIERE.

Mme Claudine LESUEUR
Auffay
M. Christian SURONNE
Auffay
Mme Aurélie BEAUDOIN
Bacqueville-en-Caux
M. Etienne DELARUE
Bacqueville-en-Caux
M. Stephane MASSE
Bacqueville-en-Caux
M. Guy AUGER
Luneray
M. Martial HAUGUEL
Luneray
Mme Céline ROSSITER
Luneray
Mme Isabelle BARTHELEMY
Tôtes
M. Jean-Yves BILLORE
Tôtes
M. Norbert GAINVILLE
Val-de-Saâne
Mme Marinette RAILLOT-QUESNEL
Val-de-Saâne

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Terroir de Caux.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Terroir de Caux

La présente page de la Communauté de communes Terroir de Caux sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 6 décembre 2018 à 20:12.
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