Loue-Lison
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Loue-Lison

La Communauté de communes Loue-Lison est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 75 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 25 498 habitants répartie sur une superficie de 666,9 km² soit une densité de 38,2 habitants par km².
Monsieur Jean-Claude GRENIER préside la Communauté de communes Loue-Lison qui siège sur la commune de et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Communauté de communes Loue-Lison
7, rue Edouard Bastide
25290 Ornans
France

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www.cclouelison.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Loue-Lison regroupe 75 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant25 498 habitants
Superficie du territoire666,9 km²
Densité de population38,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 068 070
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement22 septembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sportives
Aide sociale facultativeAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireElectricité, Gaz
Études et programmationNTIC (Internet, câble…)
Préfiguration et fonctionnement des PaysRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Loue-Lison.
Le président de la Communauté de communes Loue-Lison est Monsieur Jean-Claude GRENIER.

Mme Karine LEFEVRE
Arc-et-Senans
M. Jacques MAURICE
Arc-et-Senans
M. Pascal PERCIER
Arc-et-Senans
Mme Nathalie BERTIN
Ornans
Mme Virginie CALVI
Ornans
M. Gérard CHABOD
Ornans
M. Sylvain DUCRET
Ornans
Mme Isabelle GUILLAME
Ornans
M. Jean-François LONGEOT
Ornans
Mme Monique MAGNERON
Ornans
M. Gérard MAMET
Ornans
M. Daniel PERNIN
Ornans
Mme Marie-Jeanne PETITET
Ornans
M. Jean-Paul PROST
Ornans
Mme Marie-Christine VERNEREY
Ornans
M. Jean-Pierre VIEILLE
Ornans
Mme Nicole VUILLEMIN
Ornans
M. Jacques BREUIL
Quingey
Mme Sarah FAIVRE
Quingey
Mme Sabrine GALIMARD
Quingey
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Loue-Lison.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Loue-Lison

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Communauté de communes Loue-Lison
7, rue Edouard Bastide
25290 Ornans


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