Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe

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La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 27 communes est en fonction depuis le 26 décembre 2001. La Communauté de Communes représente une population de 5 479 habitants répartie sur une superficie de 229,9 km² soit une densité de 23,8 habitants par km².
Monsieur Christian BRAND préside la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe qui siège sur la commune de Sancey-le-Grand et compte 26 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
30 rue de Lattre de Tassigny
25430 Sancey-le-Grend

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Site officiel de la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe non disponible

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe regroupe 27 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant5 479 habitants
Superficie du territoire229,9 km²
Densité de population23,8 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 504 371
Date de création du groupement26 décembre 2001
Commune siègeSancey-le-Grand
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAide sociale facultative
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueElectricité, Gaz
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports urbains
Politique du logement non socialPolitique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
SCoT du Doubs centralSchéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe est Monsieur Christian BRAND.

Mme Alvine BECOULET
Sancey
M. Yves BRAND
Sancey
M. Frédéric CARTIER
Sancey
Mme Jeanne-Antide CHATELAIN
Sancey
M. Damien GRAIZELY
Sancey
Mme Catherine MARANDET
Sancey
M. Jean-Charles POUX
Sancey
Mme Béatrice RENARD
Sancey
Mme Virginie RENOUD
Sancey
M. Dominique ROUHIER
Sancey
  

Les Communes

Les 27 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Belleherbe62316.1339
Belvoir969.3110
Bretonvillers27813.6620
Chamesey1426.4222
Charmoille32410.1432
Chazot1205.3522
Crosey-le-Grand15010.2815
Crosey-le-Petit1249.6013
Froidevaux803.9820
La Grange956.1615
Lanans16210.0516
Longevelle-lès-Russey452.5618
Orve575.5110
Péseux1386.6321
Provenchère1386.9720
Rahon1255.6922
Randevillers1224.3628
Rosières-sur-Barbèche1165.3122
Sancey1 30830.5743
Servin20810.0321
Surmont1167.3816
Valonne2518.3330
Vaudrivillers843.6523
Vellerot-lès-Belvoir936.0415
Vellevans23613.5417
Vernois-lès-Belvoir604.6813
Vyt-lès-Belvoir1887.5425
Total5 479 habitants229.87 km²24 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe
30 rue de Lattre de Tassigny
25430 Sancey-le-Grend
Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360