Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe

La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 27 communes est en fonction depuis le 26 décembre 2001. La Communauté de Communes représente une population de 5 633 habitants répartie sur une superficie de 229,9 km² soit une densité de 24,5 habitants par km².
Monsieur Christian BRAND préside la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe qui siège sur la commune de Sancey-le-Grand et compte 26 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
30 rue de Lattre de Tassigny 25430 Sancey-le-Grend

Renseignements téléphoniques :

Site officiel : http://www.payssancey-belleherbe.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe regroupe 27 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant5 633 habitants
Superficie du territoire229,9 km²
Densité de population24,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 504 371
Date de création du groupement26 décembre 2001
Commune siègeSancey-le-Grand
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAide sociale facultative
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueElectricité, Gaz
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports urbains
Politique du logement non socialPolitique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe.

La Page de l'intercommunalité

La présente page de la Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le .
» Si vous voulez nous signaler une erreur, merci de nous la signaler en utilisant ce lien.

Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe
30 rue de Lattre de Tassigny
25430 Sancey-le-Grend
Renseignements téléphoniques :
118 612