Communauté de communes du Val Marnaysien

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La Communauté de communes du Val Marnaysien est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Saône (24 communes) et le département du Doubs (21 communes).
Cette intercommunalité regroupe 45 communes réparties donc sur 2 départements est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 14 363 habitants répartie sur une superficie de 301,9 km² soit une densité de 47,6 habitants par km².
Monsieur Thierry MALESIEUX préside la Communauté de communes du Val Marnaysien qui siège sur la commune de Marnay et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
21 place de l’Hôtel-de-Ville
70150 Marnay

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 08:30 à 12:30 - 14:00 à 17:00
Vendredi: 08:30 à 12:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 31 94 84
International: +33 3 84 31 94 84

Fax : 03 84 31 90 23
International: +33 3 84 31 90 23

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes du Val Marnaysien : valmarnaysien.com

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Val Marnaysien regroupe 45 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant14 363 habitants
Superficie du territoire301,9 km²
Densité de population47,6 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 041 887
Date de création du groupement1 janvier 2014
Commune siègeMarnay
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAide sociale facultative
Assainissement collectifAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et socialeÉtablissements scolaires
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
Soutien aux actions de MDETourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les Communes

Les 45 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Marnay1 50810.37145
Avrigney-Virey41922.3019
Bard-lès-Pesmes1395.2127
Bay1494.8731
Beaumotte-lès-Pin2948.4335
Berthelange3504.0786
Bonboillon1994.4445
Bresilley1773.5450
Brussey2777.2738
Burgille5719.2862
Chambornay-lès-Pin3574.8574
Chancey1977.7126
Chaumercenne1904.9538
Chenevrey-et-Morogne3208.8636
Chevigney-sur-l'Ognon2914.5864
Corcelles-Ferrières2082.2592
Corcondray1445.3827
Courchapon2325.3144
Courcuire1327.0619
Cugney20611.3918
Cult2326.8834
Émagny5975.15116
Étrabonne1885.5234
Ferrières-les-Bois3174.1776
Franey2683.3879
Gézier-et-Fontenelay21312.1018
Hugier1287.0818
Jallerange2655.4149
Lantenne-Vertière5299.8854
Lavernay5757.7474
Le Moutherot1231.3095
Malans1346.7520
Mercey-le-Grand5556.5685
Moncley2767.9235
Montagney5039.2155
Motey-Besuche956.2115
Pin69914.0450
Placey1982.5777
Recologne6676.7898
Ruffey-le-Château3617.2550
Sauvagney1873.9547
Sornay3476.2955
Tromarey1136.1218
Villers-Buzon2593.1981
Vregille1744.2841
Total14 363 habitants301.85 km²48 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Val Marnaysien.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes du Val Marnaysien
21 place de l’Hôtel-de-Ville
70150 Marnay

[email protected]

Conseils téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360

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