CC du Sisteronais-Buëch
Site distinct de l'administration

Communauté de communes du Sisteronais-Buëch

La Communauté de communes du Sisteronais-Buëch est une Communauté de Communes située dans le département des Hautes-Alpes (38 communes), le département des Alpes-de-Haute-Provence (21 communes) et le département de la Drôme (3 communes).
Cette intercommunalité regroupe 62 communes réparties donc sur 3 départements est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 25 429 habitants répartie sur une superficie de 1 488,3 km² soit une densité de 17,1 habitants par km².
Monsieur Daniel SPAGNOU préside la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch qui siège sur la commune de Sisteron et compte 41 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Hôtel de Ville
BP 100
04203 SISTERON
France

Fax 04 92 31 99 02
International: +33 4 92 31 99 02

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www.sisteronais-buech.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Sisteronais-Buëch regroupe 62 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant25 429 habitants
Superficie du territoire1 488,3 km²
Densité de population17,1 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 068 765
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement14 novembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeSisteron
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sanitairesActivités sportives
Aide sociale facultativeAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquanceConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireEau (Traitement, Adduction, Distribution)
Electricité, GazÉtudes et programmation
Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)Hydraulique
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Plans locaux d’urbanisme
Politique du logement non socialPolitique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurSoutien aux actions de MDE
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch.
Le président de la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch est Monsieur Daniel SPAGNOU.

Mme Sylvie ARNAUD-GODDET
Laragne-Montéglin
M. Jean-Marc DUPRAT
Laragne-Montéglin
Mme Martine GARCIN
Laragne-Montéglin
M. Michel JOANNET
Laragne-Montéglin
M. Laurent MAGADOUX
Laragne-Montéglin
Mme Henriette MARTINEZ
Laragne-Montéglin
Mme Dominique MICHELENA
Laragne-Montéglin
Mme Sabine PINET
Laragne-Montéglin
M. Jean-Michel REYNIER
Laragne-Montéglin
M. Gino VALERA
Laragne-Montéglin
Mme Pascale BLANC
Mison
M. Didier CONSTANS
Mison
Mme Mireille FOUCHER
Mison
M. Robert GAY
Mison
M. Jean-Louis RE
Mison
Mme Annie RUELLAN
Mison
Mme Myriam BOTTASSO
Serres
Mme Arlette CLAVEL-MAYER
Serres
M. Michel JOUBERT
Serres
Mme Roselyne MARTINOLLI
Serres
M. Bernard MATHIEU
Serres
M. Daniel ROUIT
Serres
Mme Marie-Christine SCHUMACHER
Serres
M. Michel AILLAUD
Sisteron
M. Marcel BAGARD
Sisteron
M. Christian GALLO
Sisteron
Mme Françoise GARCIN
Sisteron
Mme Christiane GHERBI
Sisteron
M. Nicolas LAUGIER
Sisteron
Mme Sylvia LORENZ
Sisteron
M. Jean-Philippe MARTINOD
Sisteron
Mme Nicole PELOUX
Sisteron
M. Franck PERARD
Sisteron
Mme Christine REYNIER
Sisteron
Mme Nina RICHAUD
Sisteron
M. Daniel SPAGNOU
Sisteron
M. Jean-Pierre TEMPLIER
Sisteron
Mme Christiane TOUCHE
Sisteron
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch.

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