Communauté de communes des Hauts du Val de Saône
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La Communauté de communes des Hauts du Val de Saône est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Saône.
Cette intercommunalité regroupe 48 communes est en fonction depuis le 1 mars 2013. La Communauté de Communes représente une population de 8 430 habitants répartie sur une superficie de 489,3 km² soit une densité de 17,2 habitants par km².
Monsieur Romain MOLLIARD préside la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône qui siège sur la commune de Jussey et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
s Hauts du Val de Saône
Adresse postale de la Communauté de Communes :
Pré Jean-Roche
70500 Jussey
Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Lundi: 08:30 à 12:00 - 14:00 à 17:00
Mardi: 08:30 à 12:00
Du Mercredi au Jeudi: 08:30 à 12:00 - 14:00 à 17:00
Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 03 84 77 19 90
International: +33 3 84 77 19 90
Fax : 03 84 77 19 90
International: +33 3 84 77 19 90
@ Courriel : [email protected]
Site officiel de la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône : cchvs.fr
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes des Hauts du Val de Saône regroupe 48 communes (voir la liste des communes).
| Nombre d'habitant | 8 430 habitants |
|---|---|
| Superficie du territoire | 489,3 km² |
| Densité de population | 17,2 habitants/km² |
| Type d'EPCI | Communauté de Communes |
| Numéro SIREN | 200 036 150 |
| Date de création du groupement | 1 mars 2013 |
| Commune siège | Jussey |
| Répartition des sièges des délégués | Le nombre de siège dépend de la population des membres. |
| Taxe perçue par le groupement | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM). |
Compétences de la Communauté de Communes
| Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) | Action sociale |
| Activités culturelles ou socioculturelles | Activités péri-scolaires |
| Activités sportives | Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire |
| Assainissement non collectif | Autres |
| Autres actions environnementales | Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés |
| Constitution de réserves foncières | Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs |
| Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs | Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) |
| Création, aménagement, entretien de la voirie | Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique |
| Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire | Études et programmation |
| NTIC (Internet, câble…) | Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) |
| Plans locaux d’urbanisme | Programme local de l’habitat |
| Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage | SCoT du Pays Vesoul Val de Saône |
| Schéma de secteur | Tourisme |
| Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés |
Les Communes
Les 48 communes de la Communauté de Communes
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône.
La page de l'intercommunalité
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