Communauté de communes des Hauts du Val de Saône

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La Communauté de communes des Hauts du Val de Saône est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Saône.
Cette intercommunalité regroupe 48 communes est en fonction depuis le 1 mars 2013. La Communauté de Communes représente une population de 8 430 habitants répartie sur une superficie de 489,3 km² soit une densité de 17,2 habitants par km².
Monsieur Romain MOLLIARD préside la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône qui siège sur la commune de Jussey et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Pré Jean-Roche
70500 Jussey

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Lundi: 08:30 à 12:00 - 14:00 à 17:00
Mardi: 08:30 à 12:00
Du Mercredi au Jeudi: 08:30 à 12:00 - 14:00 à 17:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 77 19 90
International: +33 3 84 77 19 90

Fax : 03 84 77 19 90
International: +33 3 84 77 19 90

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône : cchvs.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Hauts du Val de Saône regroupe 48 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant8 430 habitants
Superficie du territoire489,3 km²
Densité de population17,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 036 150
Date de création du groupement1 mars 2013
Commune siègeJussey
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireÉtudes et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanismeProgramme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSCoT du Pays Vesoul Val de Saône
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les Communes

Les 48 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Jussey1 54833.5546
Aboncourt-Gesincourt20910.6820
Aisey-et-Richecourt1027.8013
Arbecey24216.7114
Augicourt1779.0620
Barges977.9112
Betaucourt1807.1725
Betoncourt-sur-Mance283.728
Blondefontaine24413.4018
Bougey938.5611
Bourbévelle755.3714
Bourguignon-lès-Morey469.845
Bousseraucourt477.586
Cemboing17410.5117
Cendrecourt2059.3122
Charmes-Saint-Valbert345.007
Chauvirey-le-Châtel12411.7611
Chauvirey-le-Vieil333.3710
Cintrey966.0816
Combeaufontaine54212.1944
Cornot13611.1912
Corre6039.1366
Fouchécourt1114.4725
Gevigney-et-Mercey48519.4525
Gourgeon18613.6914
Jonvelle12412.3710
La Roche-Morey28529.3910
Lambrey776.0813
Lavigney1179.9312
Magny-lès-Jussey989.3111
Malvillers617.099
Melin595.7310
Molay657.668
Montcourt554.9211
Montigny-lès-Cherlieu13820.987
Oigney347.974
Ormoy20819.5411
Preigney11312.189
Raincourt1168.2814
Ranzevelle162.387
Rosières-sur-Mance485.229
Saint-Marcel907.1013
Semmadon11110.8210
Tartécourt252.2911
Vernois-sur-Mance1418.0318
Villars-le-Pautel19112.1816
Vitrey-sur-Mance29013.4822
Vougécourt1518.8817
Total8 430 habitants489.31 km²17 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Hauts du Val de Saône.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes des Hauts du Val de Saône
Pré Jean-Roche
70500 Jussey

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360