Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs

La Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 47 communes est en fonction depuis le 19 juin 1998. La Communauté de Communes représente une population de 25 775 habitants répartie sur une superficie de 640,7 km² soit une densité de 40,2 habitants par km².
Monsieur Bernard CANTENEUR préside la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs qui siège sur la commune de Vercel-Villedieu-le-Camp et compte 23 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

mairie
25530 VERCEL
France

@ chargement...

www.portes-haut-doubs.com

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs regroupe 47 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant25 775 habitants
Superficie du territoire640,7 km²
Densité de population40,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 504 181
Date de création du groupement19 juin 1998
Commune siègeVercel-Villedieu-le-Camp
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Activités culturelles ou socioculturellesAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireElectricité, Gaz
Études et programmationNTIC (Internet, câble…)
Organisation des transports non urbainsPlans locaux d’urbanisme
Politique du logement non socialProgramme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs.
Le président de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est Monsieur Bernard CANTENEUR.

Mme Agnès AUBERT
Étalans
M. Jean-Claude BULLE
Étalans
M. Jean-Marie ROUSSEL
Étalans
Mme Elisabeth CARTIER
Orchamps-Vennes
Mme Marie-Pierre CUENOT
Orchamps-Vennes
M. Anthony CUENOT
Orchamps-Vennes
Mme Rosiane DEVILLAIRS
Orchamps-Vennes
M. Thierry VERNIER
Orchamps-Vennes
M. François CUCHEROUSSET
Pierrefontaine-les-Varans
Mme Hélène CUINET
Pierrefontaine-les-Varans
M. Dominique GIRARDIN
Pierrefontaine-les-Varans
Mme Audrey PRIEUR
Pierrefontaine-les-Varans
M. Jacques ANGELI
Valdahon
M. Michaël BILLEREY
Valdahon
Mme Martine COLLETTE
Valdahon
M. Gérard FAIVRE
Valdahon
Mme Sylvie LE HIR
Valdahon
M. Gérard LIMAT
Valdahon
Mme Patricia LIME
Valdahon
Mme Colette LOMBARD
Valdahon
M. Christian PARRENIN
Valdahon
M. Noël PERROT
Valdahon
Mme Annie PONCOT
Valdahon
Mme Nadia POURET
Valdahon
Mme Pascale DROZ
Vercel-Villedieu-le-Camp
M. Daniel FLEURY
Vercel-Villedieu-le-Camp
M. Albert GROSPERRIN
Vercel-Villedieu-le-Camp
M. Christian VERMOT-DESROCHES
Vercel-Villedieu-le-Camp
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs

La présente page de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 13 novembre 2019 à 15:56.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

mairie
25530 VERCEL

Renseignements téléphoniques :
118 612