Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs
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La Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 47 communes est en fonction depuis le 19 juin 1998. La Communauté de Communes représente une population de 26 440 habitants répartie sur une superficie de 643,6 km² soit une densité de 41,1 habitants par km².
Monsieur François CUCHEROUSSET préside la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs qui siège sur la commune de Vercel-Villedieu-le-Camp et compte 23 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
s Portes du Haut-Doubs
Adresse postale de la Communauté de Communes :
7 rue Denis-Papin
25800 Valdahon
Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:30
Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 16:30
Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 03 81 65 15 15
International: +33 3 81 65 15 15
@ Courriel : [email protected]
Site officiel de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs : portes-haut-doubs.com
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs regroupe 47 communes (voir la liste des communes).
Nombre d'habitant | 26 440 habitants |
---|---|
Superficie du territoire | 643,6 km² |
Densité de population | 41,1 habitants/km² |
Type d'EPCI | Communauté de Communes |
Numéro SIREN | 242 504 181 |
Date de création du groupement | 19 juin 1998 |
Commune siège | Vercel-Villedieu-le-Camp |
Répartition des sièges des délégués | Le nombre de siège dépend de la population des membres. |
Taxe perçue par le groupement | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM). |
Compétences de la Communauté de Communes
Acquisition en commun de matériel | Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) |
Activités culturelles ou socioculturelles | Assainissement non collectif |
Autres | Autres actions environnementales |
Autres énergies | Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés |
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs | Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique |
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire | Electricité, Gaz |
Études et programmation | NTIC (Internet, câble…) |
Organisation des transports non urbains | Plans locaux d’urbanisme |
Politique du logement non social | Programme local de l’habitat |
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) |
Schéma de secteur | Tourisme |
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés |
Les élus du conseil communautaire
Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est Monsieur François CUCHEROUSSET.
M. Delphin BEPOIX Étalans | M. Paul RUCHET Étalans | Mme Jocelyne WOILLARD Étalans |
M. Anthony CUENOT Adjoint d'Orchamps-Vennes | Mme Karine JACCOTTEY MYOTTE Orchamps-Vennes | Mme Marina TASSETTI Adjoint d'Orchamps-Vennes |
M. Thierry VERNIER Maire d'Orchamps-Vennes | M. François CUCHEROUSSET Adjoint de Pierrefontaine-les-Varans | Mme Laurence JOLY Adjoint de Pierrefontaine-les-Varans |
M. Daniel PRIEUR Maire de Pierrefontaine-les-Varans | M. Pierre BENOIT Adjoint de Valdahon | Mme Martine COLLETTE Valdahon |
Mme Rachel DIGARD Adjoint de Valdahon | Mme Emeline GILLIOT Adjoint de Valdahon | Mme Dominique GUILLEUX Adjoint de Valdahon |
Mme Gaelle JOBERT Valdahon | M. Salih KURT Adjoint de Valdahon | Mme Sylvie LE HIR Maire de Valdahon |
M. Morgan PERRIN Adjoint de Valdahon | M. Noël PERROT Valdahon | Mme Pascale DROZ Adjoint de Vercel-Villedieu-le-Camp |
M. Daniel FLEURY Adjoint de Vercel-Villedieu-le-Camp | M. Christian VERMOT-DESROCHES Maire de Vercel-Villedieu-le-Camp | M. Pierre-François BERNARD Maire des Premiers Sapins |
M. Thierry DEFONTAINE Adjoint des Premiers Sapins | Mme Annick GIRARD Adjoint des Premiers Sapins | M. Martial HIRTZEL Maire de Bouclans |
Mme Fleur MANZONI Adjoint de Bouclans |
Les Communes
Les 47 communes de la Communauté de Communes
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs.
La page de l'intercommunalité
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