Pays de l'Arbresle
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Communauté de communes du Pays de l'Arbresle

Auvergne-Rhône-Alpes
/
Département du Rhône
/
Intercommunalité du Rhône
» Communauté de communes du Pays de l'Arbresle

La Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) est une Communauté de Communes située dans le département du Rhône.
Cette intercommunalité regroupe 17 communes est en fonction depuis le 30 décembre 1994. La Communauté de Communes représente une population de 37 282 habitants répartie sur une superficie de 183,9 km² soit une densité de 202,7 habitants par km².
Monsieur Jean-Pierre GUILLOT préside la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle qui siège sur la commune de l'Arbresle et compte 29 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

117 rue de Pierre Passemard BP 41
69592 ARBRESLE (L')
France

Fax 04 74 01 52 16
International: +33 4 74 01 52 16

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www.paysdelarbresle.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Pays de l'Arbresle regroupe 17 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant37 282 habitants
Superficie du territoire183,9 km²
Densité de population202,7 habitants/km²
AbréviationCCPA
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN246 900 625
Date de création du groupement30 décembre 1994
Commune siègeL'Arbresle
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités sanitaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueÉtablissements scolaires
HydrauliqueNTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Politique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.
Le président de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle est Monsieur Jean-Pierre GUILLOT.

M. Daniel LOMBARD
Bessenay
Mme Simone MARCHAND
Bessenay
M. Bruno SUBTIL
Bessenay
M. Charles-Henri BERNARD
Bully
M. Daniel CÔTE
Bully
Mme Jacqueline DUCLOS
Bully
Mme Maria CHEMARIN
Courzieu
M. Jean-Bernard CHERBLANC
Courzieu
M. Jean COLDEFY
Dommartin
Mme Mireille DUVERNOIS
Dommartin
M. Jean-Pierre GUILLOT
Dommartin
M. Jean MARTINAGE
Éveux
Mme Loré VINDRY
Éveux
M. Diogène BATALLA
Fleurieux-sur-l'Arbresle
Mme Valérie HEMON
Fleurieux-sur-l'Arbresle
M. Paul ROSSI
Fleurieux-sur-l'Arbresle
M. Philippe CASILE
L'Arbresle
M. José DOUILLET
L'Arbresle
Mme Sylvie DUPERRAY
L'Arbresle
M. Jean-Claude GAUTHIER
L'Arbresle
Mme Astrid LUDIN
L'Arbresle
M. Pierre-Jean ZANNETTACCI
L'Arbresle
M. François-Xavier HOSTIN
Lentilly
M. Dominique MIROUX
Lentilly
Mme Nicole PAPOT
Lentilly
Mme Nicole VAGNIER
Lentilly
M. Jacques VIAL
Lentilly
M. Bernard DESCOMBES
Sain-Bel
Mme Caroline LAMOTTE
Sain-Bel
M. Serge RIVRON
Sain-Bel
M. Noël ANCIAN
Saint-Germain-Nuelles
M. Jean-Marc CLECHET
Saint-Germain-Nuelles
Mme Claire MEYGRET
Saint-Germain-Nuelles
M. Pierre GENOUX
Saint-Pierre-la-Palud
Mme Martine MOUREAUX
Saint-Pierre-la-Palud
M. Yvon OLIVIER
Saint-Pierre-la-Palud
M. Bruno BUISSON
Savigny
Mme Martine DARGERE BAZAN
Savigny
M. Christian MARTINON
Savigny
M. Robert ALLOGNET
Sourcieux-les-Mines
Mme Laurence FOREL
Sourcieux-les-Mines
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.

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La page de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle

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117 rue de Pierre Passemard BP 41
69592 ARBRESLE (L')

Renseignements téléphoniques :
118 612