CC de Montbenoît
Site distinct de l'administration

Communauté de communes de Montbenoît

Bourgogne-Franche-Comté
/
Département du Doubs
/
Intercommunalité du Doubs
» Communauté de communes de Montbenoît

La Communauté de communes de Montbenoît est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 16 communes est en fonction depuis le 1 janvier 1993. La Communauté de Communes représente une population de 7 503 habitants répartie sur une superficie de 198,2 km² soit une densité de 37,8 habitants par km².
Monsieur Christian COUTAL préside la Communauté de communes de Montbenoît qui siège sur la commune de Montbenoît et compte 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

4, rue du Val Saugeais
25650 Montbenoit
France

Fax 03 81 31 19 68
International: +33 3 81 31 19 68

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Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes de Montbenoît regroupe 16 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant7 503 habitants
Superficie du territoire198,2 km²
Densité de population37,8 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 500 320
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement24 décembre 1992
Date de création effective du groupement1 janvier 1993
Commune siègeMontbenoît
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
ski nordique

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foiresAction de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Activités péri-scolairesAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireElectricité, Gaz
NTIC (Internet, câble…)Programme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes de Montbenoît.
Le président de la Communauté de communes de Montbenoît est Monsieur Christian COUTAL.

Mme Valérie COURLET
Gilley
Mme Hélène JUNOD
Gilley
M. Gilbert MARGUET
Gilley
M. Alain MARGUET
Gilley
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes de Montbenoît.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes de Montbenoît

La présente page de la Communauté de communes de Montbenoît sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 7 décembre 2018 à 11:31.
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4, rue du Val Saugeais
25650 Montbenoit


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