Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson

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La Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson est une Communauté de Communes située dans le département de Meurthe-et-Moselle.
Cette intercommunalité regroupe 31 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 40 778 habitants répartie sur une superficie de 266,2 km² soit une densité de 153,2 habitants par km².
Monsieur Henry LEMOINE préside la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson qui siège sur la commune de Pont-à-Mousson et compte 35 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Domaine de Charmilly Chemin des Clos
54700 Pont-à-Mousson

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 08:00 à 12:00 - 13:30 à 17:30
Vendredi: 08:00 à 12:00 - 13:30 à 16:15

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 83 87 87 00
International: +33 3 83 87 87 00

Fax : 03 83 87 87 00
International: +33 3 83 87 87 00

@ Courriel : info@bassin-pont-a-mousson.fr

Site officiel de la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson : bassin-pont-a-mousson.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson regroupe 31 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant40 778 habitants
Superficie du territoire266,2 km²
Densité de population153,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 041 515
Date de création du groupement1 janvier 2014
Commune siègePont-à-Mousson
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAide sociale facultative
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireElectricité, Gaz
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsOrganisation des transports urbains
Parcs de stationnementPolitique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson est Monsieur Henry LEMOINE.

M. Dominique ROUBY
Maire de Belleville
M. Bernard BERTELLE
Maire de Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. Cédric BOURZEIX
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Mme Sylviane GARDELLA
Adjoint de Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Mme Nadine GONZALEZ
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. Julien HÉZARD
Adjoint de Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Mme Laurence MEYER
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. François BROSSE
Adjoint de Dieulouard
Mme Waïna CZMIL-CROCCO
Adjoint de Dieulouard
Mme Estelle GRABAS
Dieulouard
Mme Cyrielle HASSLER
Dieulouard
M. Henri POIRSON
Maire de Dieulouard
M. Jacques SESMAT
Adjoint de Dieulouard
M. Gérard BOYÉ
Maire de Maidières
Mme Michele KITTLER
Adjoint de Maidières
M. Pascal FLEURY
Maire de Montauville
M. Gérard VILLEMET
Maire de Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Mme Martine AHMANE
Pagny-sur-Moselle
M. René BIANCHIN
Maire de Pagny-sur-Moselle
M. Lionel CHARIS
Adjoint de Pagny-sur-Moselle
Mme Claudette CHRETIEN
Pagny-sur-Moselle
M. Pierre CHRISTOPHE
Pagny-sur-Moselle
Mme Jennifer BARREAU
Pont-à-Mousson
M. Marc CAVAZZANA
Pont-à-Mousson
Mme Catherine DIMOFF
Pont-à-Mousson
Mme Laurence FERRERO
Adjoint de Pont-à-Mousson
Mme Marie Dominique FORMERY
Adjoint de Pont-à-Mousson
Mme Nelly GERNER
Pont-à-Mousson
Mme Bénédicte GUY
Adjoint de Pont-à-Mousson
M. Matthieu JACQUOT
Pont-à-Mousson
M. Henry LEMOINE
Maire de Pont-à-Mousson
M. Gérard LÉOUTRE
Adjoint de Pont-à-Mousson
Mme Véronique MORNET
Adjoint de Pont-à-Mousson
M. Jean-François MOUTET
Adjoint de Pont-à-Mousson
Mme Nadine NOTHIGER
Pont-à-Mousson
M. Johan OHLING
Pont-à-Mousson
M. Stéphane PIZELLE
Adjoint de Pont-à-Mousson
M. Jonathan RICHIER
Pont-à-Mousson
M. Clément SOSOE
Pont-à-Mousson
Mme Gaëlle VAGNER
Adjoint de Pont-à-Mousson
M. Anthony VELVELOVICH
Adjoint de Pont-à-Mousson
 

Les Communes

Les 31 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Pont-à-Mousson14 44621.60669
Atton84415.3855
Autreville-sur-Moselle2824.4963
Belleville1 45810.22143
Bezaumont2684.2663
Blénod-lès-Pont-à-Mousson4 6489.58485
Bouxières-sous-Froidmont3737.7148
Champey-sur-Moselle3472.42143
Dieulouard4 80717.69272
Gézoncourt1805.3434
Griscourt1343.7436
Jezainville98218.1954
Landremont1475.5227
Lesménils50410.8446
Loisy3295.5859
Maidières1 5711.81868
Martincourt9810.669
Montauville1 07216.1966
Morville-sur-Seille1475.3428
Mousson1075.7319
Norroy-lès-Pont-à-Mousson1 2095.89205
Pagny-sur-Moselle4 19311.20374
Port-sur-Seille2326.3736
Rogéville1796.9426
Rosières-en-Haye23410.7422
Sainte-Geneviève1897.1426
Vandières93312.3576
Ville-au-Val2015.7935
Villers-en-Haye1797.2925
Villers-sous-Prény3536.1757
Vittonville1324.0333
habitantskm²habitants/km²

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Domaine de Charmilly
Chemin des Clos
54700 Pont-à-Mousson

info@bassin-pont-a-mousson.fr

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360