bassin de Pont-à-Mousson
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Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson

Grand Est
/
Département de Meurthe-et-Moselle
/
Intercommunalité de Meurthe-et-Moselle
» Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson

La Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson est une Communauté de Communes située dans le département de Meurthe-et-Moselle.
Cette intercommunalité regroupe 31 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 40 401 habitants répartie sur une superficie de 266,2 km² soit une densité de 151,8 habitants par km².
Monsieur Henry LEMOINE préside la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson qui siège sur la commune de Pont-à-Mousson et compte 35 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Domaine de CHARMILLY
Chemin des Clos
BP285
54701 PONT A MOUSSON CEDEX
France

Fax 03 83 81 48 39
International: +33 3 83 81 48 39

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www.pays-pont-a-mousson.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson regroupe 31 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant40 401 habitants
Superficie du territoire266,2 km²
Densité de population151,8 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 041 515
Date de création du groupement1 janvier 2014
Commune siègePont-à-Mousson
Répartition des sièges des déléguésAccord amiable.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAide sociale facultative
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireElectricité, Gaz
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsOrganisation des transports urbains
Parcs de stationnementPolitique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson.
Le président de la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson est Monsieur Henry LEMOINE.

M. Serge LAURENT
Belleville
Mme Valérie VIARDOT
Belleville
M. Bernard BERTELLE
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. Cédric BOURZEIX
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Mme Sylviane GARDELLA
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Mme Nadine GONZALEZ
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. Raymond VINCENT
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
M. François BROSSE
Dieulouard
Mme Waïna CZMIL-CROCCO
Dieulouard
M. Henri POIRSON
Dieulouard
Mme Isabelle SANZEY
Dieulouard
M. Jacques SESMAT
Dieulouard
Mme Stephanie KLEIN-CITRO
Maidières
M. Christian PORTELANCE
Maidières
Mme Martine BOUTRY
Montauville
M. Pascal FLEURY
Montauville
Mme Sylviane JUNGER
Norroy-lès-Pont-à-Mousson
M. Gérard VILLEMET
Norroy-lès-Pont-à-Mousson
M. Alain BERNARD
Pagny-sur-Moselle
M. René BIANCHIN
Pagny-sur-Moselle
Mme Christiane CONTAL
Pagny-sur-Moselle
Mme Antoinette HARAND
Pagny-sur-Moselle
Mme Annick RAPP
Pagny-sur-Moselle
M. Alain ALMASIO
Pont-à-Mousson
M. Lionnel BASTIEN
Pont-à-Mousson
M. Marc CAVAZZANA
Pont-à-Mousson
Mme Francine CUËL
Pont-à-Mousson
Mme Catherine DIMOFF
Pont-à-Mousson
Mme Laurence FERRERO
Pont-à-Mousson
Mme Monique FRIANT
Pont-à-Mousson
M. Hervé GUILLAUME
Pont-à-Mousson
Mme Bénédicte GUY
Pont-à-Mousson
M. Henry LEMOINE
Pont-à-Mousson
Mme Eliane LHOTE
Pont-à-Mousson
M. Jean-Luc MANOURY
Pont-à-Mousson
Mme Véronique MORNET
Pont-à-Mousson
M. Jean-François MOUTET
Pont-à-Mousson
M. Stéphane PIZELLE
Pont-à-Mousson
Mme Colette SIMON
Pont-à-Mousson
M. Jean-Claude VAGNER
Pont-à-Mousson
M. Julien VAILLANT
Pont-à-Mousson
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson.

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Domaine de CHARMILLY
Chemin des Clos
BP285
54701 PONT A MOUSSON CEDEX


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