Bassin de Pompey
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Communauté de communes du Bassin de Pompey

La Communauté de communes du Bassin de Pompey est une Communauté de Communes située dans le département de Meurthe-et-Moselle.
Cette intercommunalité regroupe 13 communes est en fonction depuis le 30 décembre 1994. La Communauté de Communes représente une population de 40 578 habitants répartie sur une superficie de 155,6 km² soit une densité de 260,9 habitants par km².
Monsieur Laurent TROGRLIC préside la Communauté de communes du Bassin de Pompey qui siège sur la commune de Pompey et compte 38 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

BP 60 008
54340 POMPEY
France

Fax 03 83 49 81 99
International: +33 3 83 49 81 99

www.bassinpompey.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Bassin de Pompey regroupe 13 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant40 578 habitants
Superficie du territoire155,6 km²
Densité de population260,9 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN245 400 601
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement29 décembre 1994
Date de création effective du groupement30 décembre 1994
Commune siègePompey
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sanitaires
Activités sportivesAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquanceConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireDélégations des aides à la pierre (article 61 - Loi LRL)
Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...)Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale
Electricité, GazÉtudes et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsOrganisation des transports urbains
Parcs de stationnementPlans locaux d’urbanisme
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Programme local de l’habitatQualité de l'air
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilésTransports scolaires

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Bassin de Pompey.
Le président de la Communauté de communes du Bassin de Pompey est Monsieur Laurent TROGRLIC.

Mme Valérie BERTRAND-BIEGEL
Bouxières-aux-Dames
M. Jean-Luc DEJY
Bouxières-aux-Dames
M. Jean-Paul LAPORTE
Bouxières-aux-Dames
M. Denis MACHADO
Bouxières-aux-Dames
Mme Muriel ACAMPO
Champigneulles
M. Claude HARTMANN
Champigneulles
M. Denis MARLIN
Champigneulles
Mme Jacqueline PLAYE
Champigneulles
Mme Martine SCHREIBER
Champigneulles
M. Bernard VERGANCE
Champigneulles
Mme Renée HENRY
Custines
M. Pierre JULIEN
Custines
Mme Patricia SCHNEIDER
Custines
M. Gilles VERY
Custines
M. Dominique GRANDIEU
Faulx
Mme Catherine MAYIERY EPOUSE LEPRUN
Faulx
M. Pascal BARTOSIK
Frouard
Mme Martine DROUOT
Frouard
Mme Catherine FOUET
Frouard
M. Jean-François GRANDBASTIEN
Frouard
Mme Christine ROTA
Frouard
M. Rosario TRANCHINA
Frouard
Mme Odile BEGORRE-MAIRE
Lay-Saint-Christophe
M. Michel JACQUES
Lay-Saint-Christophe
M. Patrick MÉDART
Lay-Saint-Christophe
M. Charles BERNARDO
Liverdun
Mme Magali DILLMANN
Liverdun
M. Sébastien DOSÉ
Liverdun
Mme Catherine GUENSER
Liverdun
M. Jean-Pierre HUET
Liverdun
M. Patrick KOCH
Liverdun
M. Philippe BERTRAND
Marbache
Mme Patricia HENCK
Marbache
M. Jean-Jacques MAXANT
Marbache
M. Eric FALCETTA
Pompey
Mme Celine GEOFFROY
Pompey
Mme Régine GRANDURY
Pompey
M. Antony KUHN
Pompey
M. Laurent TROGRLIC
Pompey
Mme Anne CHASSARD
Saizerais
M. Ludovic LEGGERI
Saizerais
Mme Sylvie SCHARFF
Saizerais

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Bassin de Pompey.

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La page de la Communauté de communes du Bassin de Pompey

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BP 60 008
54340 POMPEY
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