s Vosges du Sud
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Communauté de communes des Vosges du Sud

La Communauté de communes des Vosges du Sud est une Communauté de Communes située dans le département de Territoire de Belfort.
Cette intercommunalité regroupe 22 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 15 438 habitants répartie sur une superficie de 175,1 km² soit une densité de 88,2 habitants par km².
Monsieur Jean Luc ANDERHUEBER préside la Communauté de communes des Vosges du Sud qui siège sur la commune de Giromagny et compte 29 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Allée de la Grande Prairie
BP 23
90200 Giromagny
France

www.ccvosgesdusud.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Vosges du Sud regroupe 22 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant15 438 habitants
Superficie du territoire175,1 km²
Densité de population88,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 060
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement2 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeGiromagny
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Établissements scolairesÉtudes et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes des Vosges du Sud.
Le président de la Communauté de communes des Vosges du Sud est Monsieur Jean Luc ANDERHUEBER.

Mme Martine DUHAUT
Chaux
M. Jean MARIE
Chaux
M. André PICCINELLI
Chaux
M. René BAZIN
Étueffont
M. Alain FESSLER
Étueffont
M. Hervé GRISEY
Étueffont
Mme Chantal PHILIPPON
Étueffont
Mme Emmanuelle ALLEMANN
Giromagny
Mme Marie-Françoise BONY
Giromagny
M. Christian CODDET
Giromagny
M. Jacques COLIN
Giromagny
M. Stephane JACQUEMIN
Giromagny
M. Alphonse MBOUKOU
Giromagny
M. Thierry STEINBAUER
Giromagny
Mme Dominique VALLOT
Giromagny
Mme Marie-José CHASSIGNET
Lepuix
M. Daniel ROTH
Lepuix
M. Gérard TRAVERS
Lepuix
Mme Françoise BETOULLE
Rougegoutte
M. Guy MICLO
Rougegoutte
M. Rémi SCHWALM
Rougegoutte
Mme Nathalie CASTELEIN
Rougemont-le-Château
M. Patrick MIESCH
Rougemont-le-Château
M. François SORET
Rougemont-le-Château
M. Didier VALLVERDU
Rougemont-le-Château
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Vosges du Sud.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes des Vosges du Sud

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Allée de la Grande Prairie
BP 23
90200 Giromagny
Renseignements téléphoniques :