s Quatre Rivières
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Communauté de communes des Quatre Rivières

La Communauté de communes des Quatre Rivières est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Saône.
Cette intercommunalité regroupe 42 communes est en fonction depuis le 31 décembre 1996. La Communauté de Communes représente une population de 9 659 habitants répartie sur une superficie de 561,5 km² soit une densité de 17,2 habitants par km².
Monsieur Charles GAUTHIER préside la Communauté de communes des Quatre Rivières qui siège sur la commune de Dampierre-sur-Salon et compte 23 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Rue Jean Mourey
70180 DAMPIERRE SUR SALON
France

Fax 03 84 67 00 15
International: +33 3 84 67 00 15

www.cc-4rivieres.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Quatre Rivières regroupe 42 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant9 659 habitants
Superficie du territoire561,5 km²
Densité de population17,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN247 000 623
Date de création du groupement31 décembre 1996
Commune siègeDampierre-sur-Salon
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
Autres actions environnementalesAutres énergies
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Eau (Traitement, Adduction, Distribution)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports non urbains
Politique du logement socialPorts
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes des Quatre Rivières.
Le président de la Communauté de communes des Quatre Rivières est Monsieur Charles GAUTHIER.

Mme Agathe BONNET
Champlitte
Mme Nicole CLERGET
Champlitte
M. Daniel GODARD
Champlitte
M. Christian GUILLAUME
Champlitte
M. Philippe MARTARESCHE
Champlitte
M. Gilles TEUSCHER
Champlitte
Mme Martine THEVENOT
Champlitte
Mme Chantal VOISIN
Champlitte
M. Lucien HUMBERT
Dampierre-sur-Salon
M. Jean-Pierre LOUVOT
Dampierre-sur-Salon
M. Jean-Pierre MAUPIN
Dampierre-sur-Salon
Mme Isabelle PLOY
Dampierre-sur-Salon
Mme Nadine POTHIER
Dampierre-sur-Salon
M. Régis VILLENEUVE
Dampierre-sur-Salon
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Quatre Rivières.

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La page de la Communauté de communes des Quatre Rivières

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Rue Jean Mourey
70180 DAMPIERRE SUR SALON
Renseignements téléphoniques :
118 612