Communauté de communes de l'Arc Mosellan

La Communauté de communes de l'Arc Mosellan est une Communauté de Communes située dans le département de la Moselle.
Cette intercommunalité regroupe 26 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2004. La Communauté de Communes représente une population de 34 422 habitants répartie sur une superficie de 224 km² soit une densité de 153,7 habitants par km².
Monsieur yves ASCHBACHER préside la Communauté de communes de l'Arc Mosellan qui siège sur la commune de Metzervisse et compte 18 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

mairie de
57940 METZERVISSE
France

www.arcmosellan.net

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes de l'Arc Mosellan regroupe 26 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant34 422 habitants
Superficie du territoire224 km²
Densité de population153,7 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN245 701 354
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement9 décembre 2003
Date de création effective du groupement1 janvier 2004
Commune siègeMetzervisse
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Autres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
NTIC (Internet, câble…)Organisation des transports urbains
Parcs de stationnementPolitique du logement non social
Programme local de l’habitatQualité de l'air
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan.
Le président de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan est Monsieur yves ASCHBACHER.

M. Michel GHIBAUDO
Bertrange
Mme Marie-Jeanne HOZE
Bertrange
M. Guy NOEL
Bertrange
M. Pierre KOWALCZYK
Bousse
M. Jean Louis MASSON
Bousse
Mme Joséphine MORREALE
Bousse
Mme Séverine BERGE
Distroff
M. André GLAUDE
Distroff
M. Salvatore LA ROCCA
Distroff
M. Eric BALLAND
Guénange
M. Smail BELKACEM
Guénange
Mme Anabel BENSI
Guénange
M. Gérard CAILLET
Guénange
Mme Nathalie CÉDAT-VERGNE
Guénange
Mme Anna CURATOLA
Guénange
M. Jean-Pierre LA VAULLÉE
Guénange
Mme Jocelyne MULLER
Guénange
Mme Marie Thérèse FREY
Kédange-sur-Canner
M. Jean KIEFFER
Kédange-sur-Canner
M. Arnaud SPET
Kœnigsmacker
Mme Natacha VAZ
Kœnigsmacker
M. Pierre ZENNER
Kœnigsmacker
M. Didier BRANZI
Metzervisse
Mme Dominique HALLÉ
Metzervisse
M. Pierre HEINE
Metzervisse
M. Joël GAMARD
Rurange-lès-Thionville
Mme Géraldine ROCHE
Rurange-lès-Thionville
M. Pierre ROSAIRE
Rurange-lès-Thionville
Mme Brigitte BORNE
Stuckange
M. Jean-Pierre VOUIN
Stuckange
Mme Isabelle CORNETTE
Volstroff
M. Hubert DITSCH
Volstroff
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes de l'Arc Mosellan.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan

La présente page de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 14 novembre 2019 à 10:38.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

mairie de
57940 METZERVISSE
Renseignements téléphoniques :
118 612