CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière
Site distinct de l'administration

Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière

Nouvelle-Aquitaine
/
Département de la Creuse
/
Intercommunalité de la Creuse
» Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière

La Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière est une Communauté de Communes située dans le département de la Creuse.
Cette intercommunalité regroupe 47 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 15 270 habitants répartie sur une superficie de 941 km² soit une densité de 16,2 habitants par km².
Monsieur Sylvain GAUDY préside la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière qui siège sur la commune de Masbaraud-Mérignat et compte 23 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Fax 05 55 64 17 66
International: +33 5 55 64 17 66

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www.cc-bourganeuf-royeredevassiviere.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière regroupe 47 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant15 270 habitants
Superficie du territoire941 km²
Densité de population16,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 067 189
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement2 novembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeMasbaraud-Mérignat
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités sanitaires
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement non socialPolitique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière.
Le président de la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière est Monsieur Sylvain GAUDY.

Mme Sophie BERNARD
Ahun
M. Jean-Philippe CHAUSSECOURTE
Ahun
M. Alain JUILLET
Ahun
Mme Béatrice LAURENT
Ahun
M. Patrick PACAUD
Ahun
Mme Gilliane SCHUTZ-VANET
Ahun
Mme Carmen CAPS
Bourganeuf
M. Christian CHOMETTE
Bourganeuf
Mme Géraldine DEVAUX
Bourganeuf
M. Alain FINI
Bourganeuf
Mme Marinette JOUANNETAUD
Bourganeuf
M. Jean-Pierre JOUHAUD
Bourganeuf
M. Raymond LALANDE
Bourganeuf
M. Jacques MALIVERT
Bourganeuf
Mme Carinne MARCON
Bourganeuf
Mme Marie-Hélène POUGET-CHAUVAT
Bourganeuf
M. Régis RIGAUD
Bourganeuf
Mme Michelle SUCHAUD
Bourganeuf
M. Laurent SZCEPANSKI
Bourganeuf
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière

La présente page de la Communauté de communes CIATE, Bourganeuf/Royère-de-Vassivière sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 6 décembre 2018 à 23:59.
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