Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

La Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 66 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 23 006 habitants répartie sur une superficie de 598,3 km² soit une densité de 38,5 habitants par km².
Monsieur Michel FRANCONY préside la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura qui siège sur la commune de Poligny et compte 37 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
9 rue des Petites-Marnes 39800 Poligny

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Téléphone : 03 84 73 77 58
International: +33 3 84 73 77 58

Fax : 03 84 73 77 58
International: +33 3 84 73 77 58

@ Courriel : contact@cc-aps.fr

Site officiel de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura : coeurdujura.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura regroupe 66 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant23 006 habitants
Superficie du territoire598,3 km²
Densité de population38,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 071 595
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement16 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègePoligny
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sanitairesActivités sportives
Aide sociale facultativeAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireDroit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Études et programmationHydraulique
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Pistes cyclables
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura est Monsieur Michel FRANCONY.

M. André VIONNET
Maire d'Abergement-le-Petit
M. Guy DAVID
Adjoint d'Aiglepierre
M. Jean-Marie RENAUD
Maire d'Aiglepierre
Mme Jeanne BOUDRY
Arbois
Mme Cécile BRIOT GAIDIOZ
Adjoint d'Arbois
Mme Catherine BUGADA
Adjoint d'Arbois
M. Valentin CHUARD
Arbois
Mme Valérie DEPIERRE
Maire d'Arbois
M. Yves LECOQ
Adjoint d'Arbois
M. René MOLIN
Arbois
M. Loïc PETIGNY
Adjoint d'Arbois
Mme Martine PINGAT
Arbois
M. Gilles POULET
Adjoint d'Arbois
Mme Sylvie REGALDI
Adjoint d'Arbois
M. Antoine MARCELIN
Maire de Bersaillin
Mme Josiane PETITJEAN
Adjoint de Bersaillin
M. Serge MAIRE
Maire de Besain
M. Roland BERTHELIER
Maire de Biefmorin
Mme Marylène JACQUOT BOISSON
Adjoint de Biefmorin
M. Denis BRENIAUX
Maire de Brainans
M. Florent GAILLARD
Maire de Buvilly
M. Denis MOREL
Maire de Cernans
M. Denis DELBROUCQ
Maire de Chamole
M. Christian COLIN
Maire de Chaux-Champagny
M. Hervé RIGAUD
Maire de Chilly-sur-Salins
M. Claude BERTHOD
Maire de Clucy
M. Eric TOURNEUR
Maire de Colonne
M. William GAVAT
Maire de Dournon
M. Vincent OUDOT
Adjoint de Dournon
Mme Martine JEUSSET
Adjoint de Fay-en-Montagne
M. Laurent PERRARD
Maire de Fay-en-Montagne
Mme Valérie PAQUIEZ
Maire de Geraise
M. Valère PROST
Adjoint de Geraise
M. Jean-François CETRE
Maire d'Ivrey
Mme Blandine CHAVANON
Adjoint d'Ivrey
M. Bernard BRUNEL
Maire de la Chapelle-sur-Furieuse
M. Michel LANIESSE
Maire du Chateley
M. Michel Casimir Gaston FEVRE
Maire du Fied
M. Jean-Luc HOUSER
Adjoint du Fied
M. Aimé GREVOT
Adjoint des Arsures
M. Roger GROS
Maire des Arsures
M. François PERRIN
Maire des Planches-près-Arbois
M. Alain GAVAT
Maire de Marnoz
M. Raphaël LETOURNEUR
Adjoint de Marnoz
M. Pascal DROGREY
Maire de Mesnay
Mme Nelly BUYS
Maire de Monay
Mme Marie-Ange CAPRON
Maire de Montholier
M. Dominique GAHIER
Maire de Montigny-lès-Arsures
M. Sylvain BENETRUY
Maire de Montmarlon
Mme Marie-Annésia DELMAS
Adjoint de Neuvilley
Mme Colette GIRARD
Maire de Neuvilley
M. Jean-Luc LETONDOR
Maire d'Oussières
M. Claude PERNOT
Adjoint d'Oussières
M. Dominique PELLIN
Maire de Picarreau
Mme Florence BERODIER
Maire de Plasne
Mme Catherine BAHL
Poligny
M. Aurélien BERTHOD-BLANC
Adjoint de Poligny
M. Dominique BONNET
Maire de Poligny
Mme Catherine CATHENOZ
Adjoint de Poligny
M. Roland CHAILLON
Poligny
Mme Joëlle DOLE
Poligny
M. Jean-François GAILLARD
Adjoint de Poligny
Mme Christine GRILLOT
Poligny
M. Sébastien JACQUES
Poligny
M. André JOURD'HUI
Adjoint de Poligny
Mme Véronique LAMBERT
Adjoint de Poligny
Mme Marie-Line LANG JANOD
Poligny
Mme Christelle MORBOIS
Adjoint de Poligny
M. Joël MOUREAUX
Poligny
M. Jacky REVERCHON
Poligny
Mme Armande REYNAUD
Poligny
M. Antoine SEIGLE-FERRAND
Poligny
Mme Marie-Madeleine SOUDAGNE
Poligny
M. Claude ROMANET
Maire de Pretin
M. Guy TRONCHET
Maire de Saint-Cyr-Montmalin
M. Dominique MICHELET
Maire de Saint-Lothain
M. Patrick MONTEVECCHIO
Maire de Saint-Thiébaud
M. René BERNARD
Maire de Saizenay
M. Gilles BEDER
Salins-les-Bains
Mme Catherine BOHÊME
Salins-les-Bains
Mme Françoise BOUILLET
Salins-les-Bains
M. Claude BOUVERET
Salins-les-Bains
M. Michel CETRE
Salins-les-Bains
Mme Michèle FLEURY
Salins-les-Bains
M. Clément FORET
Salins-les-Bains
Mme Marcelle GENIN
Salins-les-Bains
Mme Florence SUSSOT
Maire de Tourmont
M. Henri DORBON
Maire de Vadans
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficie (km²)Densité (hab/km²)
Poligny4 45450.2289
Abergement-le-Grand594.2214
Abergement-le-Petit421.5228
Abergement-lès-Thésy634.6314
Aiglepierre4526.9765
Arbois3 54445.4278
Aresches324.767
Aumont4767.9760
Barretaine1809.2320
Bersaillin41913.9030
Besain17212.8413
Biefmorin9911.259
Bracon2806.2945
Brainans1777.0725
Buvilly3926.0065
Cernans1445.5126
Chamole1695.7829
Chaussenans1014.4023
Chaux-Champagny737.3310
Chilly-sur-Salins11711.9410
Clucy785.1315
Colonne26611.1324
Darbonnay944.3921
Dournon1416.5522
Fay-en-Montagne926.2615
Geraise426.047
Grozon43314.2530
Ivory979.1311
Ivrey626.679
La Chapelle-sur-Furieuse3169.0335
La Châtelaine14113.1711
La Ferté20011.7517
Le Chateley904.6719
Le Fied2118.3925
Lemuy24321.3311
Les Arsures2404.4454
Les Planches-près-Arbois971.3970
Marnoz4264.8787
Mathenay1453.5441
Mesnay5988.3272
Miéry1577.6720
Molain10811.509
Molamboz937.0613
Monay1272.5051
Montholier3627.9945
Montigny-lès-Arsures26210.6325
Montmarlon323.2810
Neuvilley874.0721
Oussières2387.5432
Picarreau1048.9612
Plasne2297.7630
Pont-d'Héry24213.5418
Pretin625.4411
Pupillin2456.6137
Saint-Cyr-Montmalin24810.2124
Saint-Lothain48012.3339
Saint-Thiébaud587.947
Saizenay974.8820
Salins-les-Bains2 73624.68111
Thésy664.9213
Tourmont4929.7351
Vadans28511.2525
Vaux-sur-Poligny811.2664
Villers-les-Bois21310.5020
Villerserine522.8518
Villette-lès-Arbois3935.4572

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
9 rue des Petites-Marnes
39800 Poligny

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360