Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

Bourgogne-Franche-Comté
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Département du Jura
/
Intercommunalité du Jura
» Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

La Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 66 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 23 502 habitants répartie sur une superficie de 598,3 km² soit une densité de 39,3 habitants par km².
Monsieur Michel FRANCONY préside la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura qui siège sur la commune de Poligny et compte 37 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

9, rue des Petites Marnes
39800 POLIGNY
France

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www.cc-coeurdujura.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura regroupe 66 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant23 502 habitants
Superficie du territoire598,3 km²
Densité de population39,3 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 071 595
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement16 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègePoligny
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaireAction sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sanitairesActivités sportives
Aide sociale facultativeAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireDroit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Études et programmationHydraulique
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Pistes cyclables
Plans locaux d’urbanisme Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura.
Le président de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura est Monsieur Michel FRANCONY.

M. Cyril ACCARD-GUILLOIS
Arbois
M. Bernard AMIENS
Arbois
M. Philippe BRUNIAUX
Arbois
Mme Christine CHATEAU
Arbois
M. Jean-Jacques COURT
Arbois
M. Michel FRANCONY
Arbois
M. Edouard HIRSINGER
Arbois
Mme Marie-Josèphe LOMBARD
Arbois
Mme Claire LUCAS-VERNUS
Arbois
M. Gilles MASUYER
Arbois
M. Alain PIERRE
Arbois
Mme Martine PINGAT CHANEY
Arbois
Mme Nathalie RAMBOZ
Arbois
Mme Sylvie REGALDI
Arbois
Mme Martine VUILLEMIN
Arbois
M. Paul AUBERT
Poligny
M. Dominique BONNET
Poligny
Mme Danièle CARDON
Poligny
Mme Catherine CATHENOZ
Poligny
M. Roland CHAILLON
Poligny
M. Jean-Jacques DE VETTOR
Poligny
M. Jean-François GAILLARD
Poligny
Mme Christine GRILLOT
Poligny
M. Jacques GUILLOT
Poligny
M. Sébastien JACQUES
Poligny
M. André JOURD'HUI
Poligny
Mme Véronique LAMBERT
Poligny
Mme Marie-Line LANG
Poligny
Mme Agnès MILLOUX
Poligny
Mme Christelle MORBOIS
Poligny
M. Pascal PINGLIEZ
Poligny
M. Jacky REVERCHON
Poligny
Mme Armande REYNAUD
Poligny
Mme Marie Madeleine SOUDAGNE
Poligny
Mme Marie-Françoise BAKUNOWICZ-FAUVEY
Salins-les-Bains
M. Gilles BEDER
Salins-les-Bains
M. Benoit BIICHLE
Salins-les-Bains
Mme Marie-Thérèse BROCARD
Salins-les-Bains
M. Maxime BRUYERE
Salins-les-Bains
M. Alain DESROCHERS
Salins-les-Bains
Mme Michèle FLEURY
Salins-les-Bains
M. Billy FUMEY
Salins-les-Bains
M. Jacques GIROD
Salins-les-Bains
M. Adrien LAVIER
Salins-les-Bains
Mme Valérie MORETTI
Salins-les-Bains
M. Yann PINGUAND
Salins-les-Bains
Mme Claudine ROUEFF
Salins-les-Bains
Mme Odile SIMON
Salins-les-Bains

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura.

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La page de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

La présente page de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 7 décembre 2018 à 00:09.
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9, rue des Petites Marnes
39800 POLIGNY


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