Le Fossé
Site distinct de l'administration

Village du Fossé

Normandie
/
Seine-Maritime
» Commune du Fossé

La commune du Fossé est une commune associée de la nouvelle commune de Forges-les-Eaux.

Le Fossé est un petit village français, situé dans le département de la Seine-Maritime et la région de Normandie (anciennement Région Haute-Normandie). Ses habitants sont appelés les Fosséens et les Fosséennes.
La commune s'étend sur 10,1 km² et compte 520 habitants depuis le dernier recensement de la population datant de 2006. Avec une densité de 51,4 habitants par km², Le Fossé a connu une nette hausse de 36,1% de sa population par rapport à 1999.
Entouré par les communes de La Bellière, Forges-les-Eaux et La Ferté-Saint-Samson, Le Fossé est situé à 2 km au sud-est de Forges-les-Eaux la plus grande ville des environs.
Situé à 149 mètres d'altitude, la Rivière L'epte, le Ruisseau de la Moussee, le Ruisseau de Mesangueville sont les principaux cours d'eau qui traversent la commune du Fossé.
La commune est proche du parc naturel régional du Vexin français.
Le maire du Fossé se nomme Monsieur Lionel LEMASSON.

Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à la mairie du Fossé située au 11 Rue de l'Epte aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. Vous pouvez aussi contacter la mairie par téléphone ou par courrier électronique grâce à l'adresse e-mail de la mairie indiquée ci-dessous.

Démarches administratives

La mairie du Fossé

Adresse postale de la mairie :
11 Rue de l'Epte 76440 LE FOSSE

Vous pouvez téléphoner à la mairie du Fossé aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessous

Horaires d'ouverture de la mairie :
Mardi: 17:00 à 18:30
Vendredi: 17:00 à 18:30

Renseignements téléphoniques :


Code postal : 76440
Code INSEE : 76277
SIREN : 217 602 770
Numéro TVA intracommunautaire : FR 68 217602770

Démarches en mairie du Fossé

Pour toutes vos démarches administratives en mairie du Fossé, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

Démarches en sous-préfecture de la Seine-Maritime à Dieppe

Pour toutes vos démarches en sous-préfecture de la Seine-Maritime à Dieppe, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

Démarches en ligne

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

Changement d'adresse au Fossé

Vous déménagez ou faites construire sur la commune du Fossé et souhaitez connaître les démarches à effectuer pour vous raccorder aux différents réseaux présents (télécom, Internet, eau, gaz, électricité etc.) ?
Vous trouverez ci-dessous les informations dont vous avez besoin pour réaliser sereinement votre changement d'adresse mais également un éventail des services présents aux alentours, comme les écoles, les crèches, les haltes garderies, les bureaux de Poste, les déchetteries etc.

Changement d'adresse au Fossé
  • Organismes à prévenir et courier postal
  • Pièces à modifier: carte d'électeur, certificat d'immatriculation etc.
  • Démarches pour vos enfants: écoles, crèches, haltes-garderies, assistantes maternelles etc.
  • Impôts et taxe d'habitation au Fossé
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Télécommunications : ADSL, fibre et mobile
  • Offres Internet disponibles au Fossé
  • Tests de débit et éligibilité de votre ligne téléphonique
  • Couverture ADSL et mobile 3G/4G au Fossé
  • Promotions et conseils
Cliquez ici
Raccordement électricité, gaz et eau au Fossé
  • Offres et promotions disponibles au Fossé
  • Souscription et résiliation de vos contrats
  • Démarches d'accès à l'eau potable à effectuer
  • Contacts utiles au Fossé
Cliquez ici
Déménagement par un professionnel
  • Conseils pour simplifier votre déménagement
  • Meilleurs tarifs de déménageurs sur le marché
Cliquez ici

CAF, CPAM, Pôle Emploi et autre démarches

Social et santé

Travail, emploi et formation

Justice et sécurité

Entreprenariat

Le village

La population et les habitants du Fossé

Avec une densité de population de 51,4 hab/km², la commune du Fossé dont la population totale est de 520 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, recensement de 2016) pour une population municipale de 497, compte une proportion de 53,9 % d'hommes pour 46,1 % de femmes.
Les habitants du Fossé, ou gentilé, sont appelés les Fosséens et les Fosséennes.

Hébergements

Immobilier au Fossé

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Le Fossé est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Economisez jusqu'à 6 000€ d'impôt par an grâce à la loi Pinel.

Les impôts locaux au Fossé

Simulez votre impôt sur le revenu.

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Taxe d'habitation11.97 %
Taxe foncière sur les propriétés bâties17.97 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties27.64 %
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties37 %
Cotisation foncière des entreprises17.15 %

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.
Afin de déterminer si vous pouvez profiter de façon avantageuse de cette réduction, nous vous offrons la possibilité d'effectuer une simulation en ligne.

Annonces immobilières neuves défiscalisées

Annonces de ventes immobilières

Annonces de locations immobilières

Voir toutes les annonces immobilières du Fossé

Hôtels proches du Fossé

  • Infos et Réservation
    Hotel Le Saint Aubin
    Situé dans la ville de Gournay-en-Bray, cet hôtel propose des chambres insonorisées avec une connexion Wi-Fi gratuite…
    A partir de 60 €
  • Infos et Réservation
    Hotel de Normandie
    L'Hôtel de Normandie est situé à Gournay-en-Bray, à 15 minutes à pied de la gare. Une connexion Wi-Fi et un parking…
    A partir de 39 €
  • Infos et Réservation
    L'Etoile
    L'hôtel L'Étoile, situé à Grandvilliers, à seulement 40 minutes de route d'Amiens, jouit d'un restaurant, d'un parking…
    A partir de 48 €
  • Infos et Réservation
    Domaine du Mont Hulin
    Situé à Villers-Vermont, le Domaine du Mont Hulin possède un parc avec un bassin, une piscine intérieure et un centre…
    A partir de 60 €
  • Infos et Réservation
    Logis Hôtel Restaurant La Paix
    Situé dans le centre-ville de Forges-les-Eaux, à seulement 400 mètres de la piste cyclable de l'avenue Verte, le Logis…
    A partir de 59 €
  • Infos et Réservation
    Le Forges Hotel
    Installé dans un superbe parc de 11 hectares, cet hôtel moderne se trouve à seulement 45 minutes de l'aéroport de…
    A partir de 107 €
Voir tous les hôtels proches du Fossé

Locations saisonnières de vacances

Voir toutes les locations saisonnières du Fossé

Sorties et loisirs

Restaurants

Voir tous les restaurants du Fossé

Billetterie Spectacles

Voir tous les spectacles du Fossé

Activités et loisirs

Offices de tourisme proches du Fossé :

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches du Fossé.

Vie économique

Offres d'emplois au Fossé et ses environs

Vous pouvez être intéressé(e) par un emploi à La Bellière, à Forges-les-Eaux ou à Longmesnil.
Voir toutes les offres d'emploi du Fossé

Appellations et labels

Sur le territoire du Fossé, 4 types de produit alimentaire traditionnel issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
4 AOC et 3 IGP sont les labels représentés sur la commune.

Education et enseignement

La commune du Fossé dépend de l'Académie de Rouen (Rectorat de Rouen) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique de la Seine-Maritime.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Le Fossé est en zone B.
Sur la commune du Fossé, un seul établissement scolaire est ouvert :

Écoles au Fossé et à proximité

Collèges proches du Fossé

Lycées proches du Fossé

Voir tous les établissements scolaires au Fossé et à proximité

Vie politique

L'équipe administrative

Le maire du Fossé depuis avril 2014 se nomme Monsieur Lionel LEMASSON pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal du Fossé est constitué d'un maire, 10 adjoints et conseillers municipaux (5 hommes et 6 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

Mme Jacqueline DEBEAUVAISM. Philippe DEGUINEMme Pascale DUPUIS
M. Dominique LEMASSONM. Lionel LEMASSONMme Odile LEVACHER
M. Alain MARCMme Corinne MORDAMme Sandrine PLESANT
Mme Marie-France SOYERM. Stephane TOMMIRE 

Rémunération des élus du Fossé

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune du Fossé (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune du Fossé, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Rémunération unitaireRémunération totale
FonctionNombreMensuelleAnnuelleMensuelleAnnuelle
Maire11 178,46 €14 141,52 €1 178,46 €14 141,52 €
Adjoint3313,62 €3 763,44 €940,86 €11 290,32 €
Conseiller100,00 €
Total141 492,08 €17 904,96 €2 119,32 €25 431,84 €

Vote et résultats d'élections

Pour pouvoir voter au Fossé, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote du Fossé.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

Anciens maires du Fossé

PériodeIdentité
Depuis 2008M. Lionel LEMASSON
De 2001 à 2008M. Jules BAUDRIN
De 1982 à 2001M. Augustin DELETTRE
De 1945 à 1982M. Maurice DECORDE
Élu 1879M. Antoine Solitaire DUPUIS
...
Voir la liste des anciens maires du Fossé

Comptes de la commune du Fossé

Tous les comptes publics de la commune du Fossé sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Géographie

Informations géographiques générales

Localisation sur la carte de France

Commune urbaine française, Le Fossé dont l'altitude varie entre un minimum de 138 mètres et un maximum de 227 mètres pour une altitude moyenne de 183 mètres couvre une superficie de 1011 hectares soit 10,11 km².
Le Fossé est proche du Parc naturel régional du Vexin français., la commune dont la mairie se situe à 149 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village du Fossé, dont le code postal est 76440, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le jeudi 21 février 2019 au Fossé, le lever du soleil est à 07h51 et le coucher du soleil est à 18h22.

Les coordonnées géographiques du Fossé en décimales sont : 49.6086° de latitude et 1.57222° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales du Fossé sont : latitude nord 49° 36' 31'' et longitude est 1° 34' 20''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 du Fossé sont : X : 596757 Y : 6946423.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu du Fossé sont : X : 544646 Y : 2512657.

Météo et prévisions au Fossé

Toutes les prévisions météos du Fossé

Découpage administratif

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française du Fossé aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Normandie, anciennement la région Haute-Normandie, et plus précisément dans le Département de la Seine-Maritime, la commune du Fossé fait partie de l'Arrondissement de Dieppe ainsi que, plus localement, du Canton de Gournay-en-Bray.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune du Fossé appartient à la zone d'emploi Rouen et est ainsi rattachée à l'Unité urbaine Forges-les-Eaux.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune du Fossé, merci de vous rendre sur l'occupation des sols du Fossé.

Cartes, itinéraires et plan du Fossé

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village du Fossé, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir du Fossé ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan du Fossé.

Villes et villages voisins

En vue d'aider à localiser Le Fossé sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes au Fossé

Forges-les-EauxForges-les-EauxLongmesnil
Forges-les-EauxLa Bellière
La Ferté-Saint-SamsonLa BellièreLa Bellière

Communes voisines au Fossé

1.8 km 2 km 2.8 km
3.5 km 3.8 km 3.9 km
4.7 km 4.8 km 5.1 km
5.9 km 6 km 6.8 km

Distances avec les plus grandes villes françaises

Voici une liste de distances réelles ainsi que le temps de trajet (en voiture) entre Le Fossé et les plus grandes villes françaises.

Le Fossé → Paris
114 km - 1 h 55 min la plus proche		Le Fossé → Marseille
896 km - 8 h 43 min		Le Fossé → Lyon
586 km - 5 h 57 min
Le Fossé → Toulouse
796 km - 7 h 46 min		Le Fossé → Nice
1052 km - 10 h 8 min		Le Fossé → Nantes
433 km - 4 h 10 min
Le Fossé → Strasbourg
591 km - 5 h 22 min		Le Fossé → Montpellier
869 km - 8 h 23 min		Le Fossé → Bordeaux
702 km - 6 h 28 min
Le Fossé → Lille
213 km - 2 h 12 min		Le Fossé → Rennes
355 km - 3 h 32 min		Le Fossé → Reims
242 km - 2 h 23 min
Voir plus de distances avec Le Fossé

Toponymie et traduction

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription du Fossé dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.
Retrouvez les anciens noms du Fossé dans la section « Histoire ».

Japonais : ル・フォスCoréen : 르 포쓰Russe : Ле Фос

Hydrographie

Ci-dessous, retrouvez la liste des 8 cours d'eau traversant le territoire du Fossé.

Aux alentours du Fossé

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune du Fossé et sur ses environs.

  • forêt

    Forêt de Bray 2.9 km

    Bois de l’ Épinay 4.1 km

    Forêt des Coteaux 14 km

    Forêt de la Guette 14 km

    Basse Forêt d’ Eu 21.3 km

    Forêt de Lyons 22 km

    Forêt Domaniale de Lyons 22 km

    Forêt de Saint-Saëns 22.1 km

  • vallée

    Vallée de Bray 6.8 km

  • fort

    Fort Central 7.2 km

  • manoir ou château

    Mercastel 10.8 km

    Château des Boschyons 16.4 km

    Fleury-le-Château 21.4 km

    Le Thil-la-Forêt 25.1 km

    Belleface 25.1 km

  • région

    Pays de Bray 20.2 km

  •  

Vie quotidienne

Professionnels de santé

Voir tous les professionnels de santé du Fossé
Voir tous les professionnels du bâtiment du Fossé

Professionnels du bâtiment un service PagesJaunes

Un projet travaux? Comparez les devis de plusieurs artisans.
Voir tous les professionnels du bâtiment du Fossé

Les marchés proches du Fossé

Marché à BuchyMarché Hebdomadaire, Lundi Matin, Bourg, 100 exposants.
Marché à Gournay-en-BrayMarché Hebdomadaire, Mardi Matin, Place Nationale, 100 exposants.
Marché à FormerieMarché Hebdomadaire, Mercredi Matin, Place de l''H“tel de Ville, 25 exposants.
Marché à Forges-les-EauxMarché Hebdomadaire, Jeudi Matin, Places, 100 exposants.
Marché à Gournay-en-BrayMarché Hebdomadaire, Vendredi Matin, Place Nationale, 50 exposants.
Voir plus de marchés proches du Fossé

Poste, Déchèteries et numéros utiles

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assitante maternelle ou d'une nounou sur Le Fossé nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche du Fossé. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité du Fossé sur la page dédiée de garde d'enfant.
En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Lille au 08 00 59 59 59.

Édifice religieux

Église Saint-Pierre-et-Saint-Paul est le seul édifice religieux présent sur le territoire de la commune du Fossé.

Cimetière sur la commune

La mairie du Fossé gère le Cimetière du Fossé qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village du Fossé peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès au Fossé.

Pompes funèbres

Petites annonces sur Le Fossé

Merci de choisir une catégorie de petites annonces du Fossé ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

Transports au Fossé

Pour connaître le prix actuellement des différents carburants disponibles proches du Fossé (gazole, SP95-98, E85 et GPL) rendez-vous sur la page des prix des carburants au Fossé.

Transport Intra-muros au Fossé

Hormis les gares ferroviaires, le 1 seule station est le seul moyen de transport intra-muros au Fossé qui a été référencé par nos équipes.

Moyens de Transport en périphérie du Fossé

Gares et haltes ferroviaires proches du Fossé

Ports et zones portuaires proches du Fossé

Un seul port est proche du Fossé à une distance d'environ 41 km, le Port de Rouen.

Aéroports et aérodromes proches du Fossé

Histoire et patrimoine

Histoire de la commune

2 changements de nom du Fossé ont été référencé au cours de l'histoire de la commune :

  • 1793 : Lefossé
  • 1801 : Le Fossé

Aucune modification administrative n'est intervenue pour la commune du Fossé depuis 1930.

Patrimoine mondial

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour du Fossé.

Immeubles protégés et monuments historiques

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune du Fossé.

Catastrophes naturelles et risques potentiels

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé un seul évènement survenu sur la commune du Fossé : Inondations, coulées de boue, glissements et chocs mécaniques liés à l'action des vagues du 25 au 29 décembre 1999.

Le risque sismique sur le territoire de la commune du Fossé est très faible car elle se trouve dans une zone de sismicité de 1/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour du Fossé, il y a 2 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Penly à 48 km et la Centrale nucléaire de Paluel à 73 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Transport de marchandises dangereuses.

Promouvoir

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Mairie du Fossé
11 Rue de l'Epte
76440 LE FOSSE


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