PLU et Cadastre d'Ornans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Ornans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Ornans (25290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Ornans
Voici la liste des 58 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Ornans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 |
| 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 | 000 AP 01 |
| 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 | 000 AV 01 | 000 AW 01 |
| 000 AX 01 | 000 AY 01 | 000 AZ 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 D 01 | 000 D 02 |
| 000 D 03 | 000 D 04 | 000 D 05 | 000 D 06 | 000 D 07 |
| 000 D 08 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 | 000 F 01 |
| 000 F 02 | 000 F 03 | 000 F 04 | 000 F 05 | 000 F 06 |
| 000 G 01 | 000 G 02 | 000 G 03 | 000 G 04 | 000 G 05 |
| 000 H 01 | 000 I 01 | 000 I 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chassagne-saint-denis 2.2 km
- Cadastre de Saules 2.7 km
- Cadastre de Montgesoye 2.7 km
- Cadastre de Malbrans 3.3 km
- Cadastre de Scey-maisières 3.4 km
- Cadastre de Tarcenay-foucherans 3.8 km
Permis de construire récents à Ornans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Sablieres | 197 m² / 99 m² | IMMO PRESTIGE |
| Nouvelle construction | 5 Rue Des Castors | 4248 m² / 223 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Route De Foucherans - Bonn | 1273 m² / 171 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Principale | 1295 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Granvelle | 1154 m² / 39 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Jacques Brel | 1073 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Chemin Des Essarts Cendrin | 2166 m² / 105 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Du Chateau | 2142 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chanoine Renaud | 747 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Ruelle Des Minimes | 364 m² / 12 m² |
Occupation des sols à Ornans
La ville de d'Ornans a une surface de terres artificialisées de 247 ha, 1126 ha de terres agricoles, 2200 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Ornans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Ornans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Ornans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Ornans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Ornans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Ornans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.