PLU et Cadastre de Malbrans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC Loue-Lison /
- Malbrans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Malbrans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Malbrans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Malbrans (25620) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Malbrans
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Malbrans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Scey-maisières 1.4 km
- Cadastre de Les monts-ronds 2.2 km
- Cadastre de Montrond-le-château 2.3 km
- Cadastre de Cléron 2.5 km
- Cadastre de épeugney 2.7 km
- Cadastre de Cademène 2.9 km
Permis de construire récents à Malbrans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Au Village | 2307 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Brieux | 0 m² / 124 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5033 Chemin De Bellevue | 9668 m² / 1 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5014 Rue Des Vignes | 599 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Cleron | 817 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Chem Du Lochet | 763 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Du Lochet | 834 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 140 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Du Brieux | 0 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Brieux | 1032 m² / 160 m² |
Occupation des sols à Malbrans
La ville de de Malbrans a 417 ha de terres agricoles, 448 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Malbrans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Malbrans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Malbrans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Malbrans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Malbrans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Malbrans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.