PLU et Cadastre de Tarcenay-Foucherans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Tarcenay-Foucherans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Tarcenay-Foucherans (25620) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
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Permis de construire récents à Tarcenay-Foucherans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5A Rue Du Chateau D'eau - Fou | 1026 m² / 50 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Bonnevaux | 2008 m² / 186 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Procession | 1253 m² / 241 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Chemin De Creveret | 3155 m² / 19 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Route De Merey | 979 m² / 0 m² | SCI MARTIN L.C.X. |
| Nouvelle construction | 3 Rue Du Pralot | 801 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Du Pralot | 800 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grands Vergers | 1029 m² / 70 m² | SCI BELLOUARD |
| Nouvelle construction | 19 Rue Du Chateau D'eau | 4900 m² / 142 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De La Poste | 2348 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Tarcenay-Foucherans
La ville de de Tarcenay-Foucherans a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 766 ha de terres agricoles, 495 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Tarcenay-Foucherans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Tarcenay-Foucherans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Tarcenay-Foucherans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Tarcenay-Foucherans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Tarcenay-Foucherans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Tarcenay-Foucherans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
