PLU et Cadastre des Rousses

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Rousses (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Rousses ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Prémanon, à Morbier ou à Bellefontaine cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre des Rousses (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Rousses. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Rousses et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Rousses est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU des Rousses, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune des Rousses dépendant du SCoT du Haut-Jura.

Les Feuilles du Cadastre des Rousses

Voici la liste des 58 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Rousses qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 A 08000 AB 01000 AC 01
000 AD 01000 AE 01000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 B 05000 B 06000 B 07000 C 01
000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05000 C 06
000 C 07000 D 01000 D 02000 D 03000 D 04
000 D 05000 D 06000 D 07000 D 08000 D 09
000 D 10000 E 01000 E 02000 E 03000 E 04
000 E 05000 E 06000 E 07000 E 08000 E 09
000 E 10000 E 11000 F 01000 F 02000 F 03
000 G 01000 G 02000 G 03000 H 01000 H 02
000 H 03000 H 04000 H 05  

Consulter le plan cadastral des Rousses

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Rousses. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie des Rousses
281 Rue Pasteur
39220 LES ROUSSES

contact@mairielesrousses.fr