PLU et Cadastre des Rousses
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Rousses (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Rousses (39220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre des Rousses
Voici la liste des 58 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Rousses qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 |
| 000 C 07 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 |
| 000 D 05 | 000 D 06 | 000 D 07 | 000 D 08 | 000 D 09 |
| 000 D 10 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 | 000 E 04 |
| 000 E 05 | 000 E 06 | 000 E 07 | 000 E 08 | 000 E 09 |
| 000 E 10 | 000 E 11 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 F 03 |
| 000 G 01 | 000 G 02 | 000 G 03 | 000 H 01 | 000 H 02 |
| 000 H 03 | 000 H 04 | 000 H 05 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Prémanon 2.2 km
- Cadastre de Hauts de bienne 3.1 km
- Cadastre de Morbier 4.1 km
- Cadastre de Bellefontaine 4.9 km
- Cadastre de Bois-d'amont 5 km
- Cadastre de Longchaumois 6.4 km
Permis de construire récents à Les Rousses
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 0 Route Du Noirmont | 550 m² / 156 m² | |
| Nouvelle construction | 0 Lotissement Les Randonneur | 568 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Platelet | 970 m² / 738 m² | SAS L'OURS BLANC |
| Nouvelle construction | 0 Route Du Noirmont | 1279 m² / 642 m² | A.C.E. INGENIERIE |
| Nouvelle construction | 280 Rue Maxime Grenier | 712 m² / 161 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vieille Porte | 2298 m² / 1133 m² | SOLAGNA |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 910 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | 0 Route De La Porte De Franc | 538 m² / 118 m² | SCI POGEMA |
| Nouvelle construction | 0 Route Du Lac | 793 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Randonneur | 633 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Les Rousses
La ville de des Rousses a une surface de terres artificialisées de 209 ha, 1335 ha de terres agricoles, 2078 ha de forêts, 84 ha de zones humides, 94 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral des Rousses
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Rousses. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre des Rousses (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Rousses. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Rousses et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Rousses est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.