PLU et Cadastre de Bellefontaine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bellefontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bellefontaine (39400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bellefontaine
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bellefontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 |
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Permis de construire récents à Bellefontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4198 Route Des Fontaines | 1437 m² / 19 m² | |
| Nouvelle construction | 59 Lotissement Michel | 1200 m² / 32 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Au Village - Lot 3 | 1099 m² / 198 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Bernard - Lot 1 | 896 m² / 134 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6846 Rte Des Fontaines | 504 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 1300 m² / 45 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem Du Bief Des Oeillets | 906 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Bernard - Lot 4 | 2528 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | 985 m² / 94 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4309 Rte Des Fontaines | 6242 m² / 0 m² | COMMUNE DE BELLEFONTAINE |
Occupation des sols à Bellefontaine
La ville de de Bellefontaine a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 471 ha de terres agricoles, 1843 ha de forêts, 71 ha de zones humides, 18 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Bellefontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bellefontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bellefontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bellefontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bellefontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bellefontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.