PLU et Cadastre de Charmoille
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Charmoille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Charmoille (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Charmoille
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Charmoille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Charmoille
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Pusy | 1570 m² / 177 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Du Cornet | 1495 m² / 0 m² | SBG AM |
| Nouvelle construction | 13 Rue De Pusy | 2472 m² / 249 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue De Pusy | 959 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Pusy | 2480 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 13 Rue De Pusy | 2472 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cabe | 1208 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cabe | 1187 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Des Mesanges | 376 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Mesanges | 1030 m² / 91 m² |
Occupation des sols à Charmoille
La ville de de Charmoille a une surface de terres artificialisées de 36 ha, 330 ha de terres agricoles, 134 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Charmoille
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Charmoille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Charmoille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Charmoille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Charmoille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Charmoille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.