PLU et Cadastre de Pusey

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pusey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pusey (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Pusey

Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pusey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AD 01000 AE 01000 AL 01000 AM 01
000 AN 01000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 YB 01
000 YC 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Pusey

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 1 BIS Rue De La Maison Du Berger 1259 m² / 89 m²
Nouvelle construction 16 B Rue Des Bleuets 2197 m² / 149 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 15 Rue Du Breuil 1246 m² / 49 m² SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE COURTOIS
Transformation sans extension ni diminution de surface 6 Rue Du Mont Chanois 813 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Du Moulin 904 m² / 130 m²
Nouvelle construction Rue Du Mont Chanois 2639 m² / 168 m²
Nouvelle construction Rue Lucie Aubrac 1657 m² / 120 m²
Nouvelle construction Pres Du Riolot 1016 m² / 224 m²
Nouvelle construction 25 Rue Jean Moulin 1552 m² / 141 m²
Nouvelle construction Rue Henry Mathey 962 m² / 95 m²

Occupation des sols à Pusey

La ville de de Pusey a une surface de terres artificialisées de 93 ha, 704 ha de terres agricoles, 21 ha de forêts, 0 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Pusey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pusey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Pusey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pusey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pusey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pusey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Pusey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pusey dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de Pusey
49 Rue Gustave-Courtois
70000 PUSEY

mairie-pusey@wanadoo.fr