PLU et Cadastre de Vaivre-et-Montoille

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vaivre-et-Montoille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vaivre-et-Montoille (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Chariez, à Noidans-lès-Vesoul ou à Montigny-lès-Vesoul cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Vaivre-et-Montoille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vaivre-et-Montoille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vaivre-et-Montoille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vaivre-et-Montoille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Vaivre-et-Montoille, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Vaivre-et-Montoille dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Les Feuilles du Cadastre de Vaivre-et-Montoille

Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vaivre-et-Montoille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AK 01000 BA 01000 BB 01000 BC 01000 BD 01
000 BE 01000 BH 01000 BI 01000 BK 01000 BL 01
000 BM 01000 BN 01000 BO 01000 BP 01000 BR 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZI 01
000 ZK 01000 ZL 01   

Consulter le plan cadastral de Vaivre-et-Montoille

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vaivre-et-Montoille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Vaivre-et-Montoille
39 Grande rue
70000 VAIVRE ET MONTOILLE

mairie.vaivre@wanadoo.fr