PLU et Cadastre de Bougnon

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bougnon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bougnon (70170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bougnon

Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bougnon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AA 01000 AB 01
000 B 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01
000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bougnon

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Le Village Sud 1629 m² / 148 m²
Nouvelle construction Rue De La Froterie 481 m² / 81 m²
Nouvelle construction 8 Rue Du Chanois 2645 m² / 249 m²
Nouvelle construction Chemin Rural Du Bois Jacqu 39760 m² / 148 m²
Nouvelle construction 8 Rue De La Paix 1997 m² / 95 m²
Nouvelle construction 21 Rue D'auxon 1600 m² / 147 m²
Nouvelle construction 5 Rue Des Montants 1015 m² / 138 m²
Nouvelle construction 10 Rue De La Piquotte 776 m² / 93 m²
Nouvelle construction Rue Du Chateau 5702 m² / 92 m²
Nouvelle construction 9 Rue De La Pellerotte 1261 m² / 120 m²

Occupation des sols à Bougnon

La ville de de Bougnon a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 666 ha de terres agricoles, 201 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bougnon

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bougnon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bougnon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bougnon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bougnon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bougnon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bougnon, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bougnon dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de Bougnon
15 Bis Grande rue
70170 BOUGNON

mairie.bougnon@wanadoo.fr