Village de Bussurel

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie de Bussurel, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture de la Haute-Saône à Lure, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Bussurel

  CAF d'Héricourt à 3.4 km

  CAF de Montbéliard à 6 km

  CAF d'Audincourt à 9.3 km

  CAF de Belfort à 11.5 km

• CPAM Bussurel

  CPAM d'Héricourt à 3.2 km

  CPAM de Montbéliard à 6 km

  CPAM d'Audincourt à 8.7 km

  CPAM de Belfort à 11.5 km

• Centre de vaccination

  Centre de Vaccination d'Héricourt à 3.5 km

  Centre de vaccination - Espace Victor Hugo - Montbéliard

  Centre de vaccination - Hôpital Nord Franche-Comté

  Centre de vaccination - Site Lucine - Audincourt

  Centre de vaccination - Gymnase Le Phare - Belfort

Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Service des impôts de Montbéliard Nord-Ouest

  Service des impôts de Montbéliard Sud-Est

  Impôts des entreprises de Montbéliard Sud Est

  Impôts des entreprises de Montbéliard Nord-Ouest

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la commune de Bussurel compte une population totale de 724 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 715

Pour pouvoir voter à Bussurel, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Bussurel.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

• Élections Législatives

  Législatives 2022

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Tous les comptes publics de la commune de Bussurel sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Charme Hôtel et Spa, Montbéliard Sud

  Situé au cœur de 2 hectares de jardins, le The Originals City, Hôtel Charme et Spa, Montbéliard Sud vous accueille à 4,5 km de la gare de Montbéliard, à proximité immédiate de l'autoroute A36. Cet…

  à Arbouans
• Infos et
  Réservation
  Hotel Le Ronchamp

  Doté d'une connexion Wi-Fi gratuite, l'Hotel Le Ronchamp est situé à 500 mètres du centre de Ronchamp et à seulement 20 minutes de route de Belfort ainsi que de la station de ski Planche-des Belles Filles.…

  à Ronchamp
• Infos et
  Réservation
  La Pomme d’Or

  Situé à Ronchamp, l'établissement La Pomme d'Or dispose d'un restaurant et d'un bar. Il propose des chambres familiales et une terrasse. Les chambres comprennent une télévision par satellite à écran plat. Les…

  à Ronchamp

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Gite à la ferme, entre Mulhouse et Belfort

  Offrant une vue sur le jardin, il se trouve à 45 km de Saignelégier. Ce séjour chez l'habitant comprend une cuisine, un coin salon, un coin repas et une télévision par câble à écran plat. Le Gite à la ferme,…

  à Phaffans
• Infos et
  Réservation
  Chambres d'Hôtes Au Bout du Champ

  Le Chambres d'Hôtes Au Bout du Champ est situé sur le chemin du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle et à seulement 10 minutes en voiture du centre de Belfort. Cet établissement propose un service de…

  à Bavilliers
• Infos et
  Réservation
  Villa spa detente

  Située à Châlonvillars, la Villa spa detente propose un hébergement avec une piscine privée, un balcon et une vue sur la piscine. Vous séjournerez à 45 km de Saignelégier. Vous bénéficierez gratuitement d'une…

  à Châlonvillars

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Bussurel.

• MJC

  MJC Sochaux à 5.5 km

  MJC Petite Hollande à 5.5 km

  MJC Centre Image à 5.7 km

  MJC-MPT Dambenois à 6.4 km

  MJC Saint Exupery à 10.2 km

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale François Mitterrand

  Bibliothèque municipale Jean Macé à 4.2 km

  Bibliothèque municipale de Vieux-Charmont

  Médiathèque municipale Auguste Vautherin

  Bibliothèque municipale d'Argiésans

• Piscine

  Piscine des Trois Rivières à 3 km

  Centre aquatique Citédo à 6 km

  Piscine de Montbéliard à 6.1 km

  Piscine de Valentigney à 9.8 km

  Piscine du Parc à 10.1 km

• Bowling

  Bowling d'Audincourt à 7.9 km

  Bowling Starbowl à Audincourt 8.1 km

  Bowling de Belfort à 11.2 km

• Château

  Château de Montbéliard à 4.7 km

  Château d'Audincourt à 8.7 km

  Château de Belfort à 11.5 km

• Cinéma

  Le Colisée à Montbéliard 4.8 km

  Mégarama Audincourt Lumina à 9.3 km

  Pathé Belfort à 10.8 km

• Musée

  Musée d'Art et d'Histoire à Montbéliard

  Musée d'Art Moderne "Cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler"

  Musée Frédéric Japy à Beaucourt 12.7 km

• Patinoire

  Patinoire de Belfort à 10 km

• Salle de spectacle

  L'Axone Montbéliard à 6.7 km

• Stade

  Stade Auguste-Bonal à Montbéliard 4.7 km

  Stade René Blum à Montbéliard 4.8 km

  Stade des Longines à Valentigney 11.3 km

  Stade Roger Serzian à Belfort 12.9 km

• Forêt

  Forêt communale de Bethoncourt à 1.3 km

  Forêt communale de Vyans-Le-Val à 1.8 km

• Barrage

  Barrage de Champagney à 15.3 km

Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche de Bussurel.

• Centre commercial Montbéliard le Pied des Gouttes
• Centre commercial de proximité Exincourt Casino
• Centre commercial Cora Andelnans

La commune de Bussurel dépend de l'Académie de Besançon et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique de la Haute-Saône.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Bussurel est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Bussurel :

Écoles proches de Bussurel

• École primaire Bussurel

  École élémentaire public

  Héricourt 300 m

• École primaire

  École élémentaire public

  Vyans-le-Val 1.2 km

• École maternelle Jean de la Fontaine

  École maternelle public

  Bethoncourt 2 km

Collèges proches de Bussurel

• Collège Anatole France

  Collège public

  Bethoncourt 2.1 km

• Collège Gustave Courbet

  Collège public

  Grand-Charmont 3.3 km

• Collège privé Saint-Joseph

  Collège privé

  Héricourt 3.4 km

Lycées proches de Bussurel

• Section professionnelle lycée Louis Aragon

  Lycée professionnel public

  Héricourt 3 km

• Lycée polyvalent Louis Aragon

  Lycée général et technologique public

  Héricourt 3 km

• Ecole nationale de police de Montbéliard

  Lycée public

  Montbéliard 3.3 km

Sur le territoire de Bussurel, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 1 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Commune rurale française, Bussurel couvre une superficie de 0 hectares soit 0,00 km². Pour la commune de Bussurel, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 70108.
Bussurel ne fait pas partie d'un parc naturel, la commune dont la mairie se situe à 311 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Bussurel, dont le code postal est , sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le lundi 19 février 2024 à Bussurel, le lever du soleil est à 07h32 et le coucher du soleil est à 18h01.

Les coordonnées géographiques de Bussurel en décimales sont : 47.55° de latitude et 6.78333° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Bussurel sont : latitude nord 47° 33' et longitude est 6° 46' 60''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Bussurel sont : X : 984446 Y : 6723441.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Bussurel sont : X : 934492 Y : 2292836.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Bussurel, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Bussurel.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Bussurel aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier du village de Bussurel, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Bussurel ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique de Bussurel, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan de Bussurel.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan de Bussurel
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU de Bussurel
• Liste des
  Rues
  Nom des rues de Bussurel

En vue d'aider à localiser Bussurel sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Bussurel

Communes voisines à Bussurel

• Vyans-le-Val 1.2 km
• Bethoncourt 2.3 km
• Héricourt 3.5 km
• Brevilliers 3.6 km
• Laire 3.8 km
• Grand-Charmont 4 km
• Allondans 4.4 km
• Montbéliard 4.6 km
• Issans 4.9 km
• Sainte-Suzanne 5 km
• Nommay 5 km
• Châtenois-les-Forges 5 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Bussurel et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 357 km
• Marseille : 486 km
• Lyon : 249 km
• Toulouse : 605 km
• Nice : 431 km
• Nantes : 629 km
• Montpellier : 494 km
• Strasbourg : 135 km la plus proche
• Bordeaux : 643 km
• Lille : 437 km
• Rennes : 634 km
• Reims : 279 km

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Bussurel et sur ses environs.

• forêt

  Bois de Nan 9.7 km

  Bois de Mathay 11.2 km

  Les Bois de Saulnot 11.5 km

  Foret Holard 15 km

  Forêt Hollard 15 km

  Forêt de Grange 15.5 km

  Bois de la Genevraie 15.6 km

  Grand Bois 18.9 km

• passage

  Burgundy Gate 11.2 km

  Porte de Bourgogne 11.2 km

  Trouée de Belfort 11.2 km

  Belfort Gap 11.2 km

• ferme

  La Baume 11.4 km

• chaîne de montagnes

  Montagnes du Lomont 26.2 km

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En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants de Bussurel par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Bussurel et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

• Notaire Bussurel

  BOURDENET ET ASSOCIÉ à 3.5 km

  DARMON ET ASSOCIÉ à 4.6 km

  ARCANGELI-ZERR, NOTAIRE ASSOCIÉE, SELARL

  RAEBISCH ET ASSOCIÉ à 4.6 km

  PFISTER & BURGY, SELARL à 5 km

• Bureau de Poste Bussurel

  Poste Bethoncourt Village à 2.1 km

  Poste Bethoncourt Champs Vallon à 2.3 km

  Poste Hericourt à 3.4 km

  Poste Montbeliard la Chiffogne à 3.6 km

  Poste Grand Charmont à 4.2 km

• Déchetterie proche de Bussurel

  Déchèterie de Hericourt à 3.5 km

  Déchèterie de la Chiffogne-montbeliard

  Déchèterie Mobile du Pays de Montbéliard Agglomération

Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune de Bussurel.

• Les faits divers en bref

  Les sapeurs-pompiers belfortains sont intervenus pour éteindre l'incendie d'une Peugeot 206, hier, à 1 h 30, rue Vipalogo à Belfort. L'incendie est ...

Depuis 1930, 2 modifications administratives ont eu lieu pour la commune de Bussurel, voici la liste chronologique de ces modifications :

• 1 janvier 2019 : La commune associée de Bussurel devient commune déléguée au sein d'Héricourt (70285) (commune nouvelle).
• 31 décembre 1972 : Bussurel est rattachée à Héricourt (fusion association).

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune de Bussurel.

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour de Bussurel.

Le portail de la prévention des risques majeurs français n'a référencé aucune catastrophe naturelle ou technologique survenue sur le territoire de la commune de Bussurel.

Dans un rayon de 150 km autour de Bussurel, il y a 5 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Fessenheim à 70 km, la Centrale nucléaire de Mühleberg à 74 km, la Centrale nucléaire de Gösgen à 92 km, la Centrale nucléaire de Leibstadt à 106 km et la Centrale nucléaire de Beznau à 109 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Aucun risque potentiel majeur n'est signalé par les services de l'état pour le territoire de la commune.

La présente page de Bussurel sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le lundi 19 février 2024 à 20:50.
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