Immobilier à Arc-et-Senans
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Retrouvez sur la page immobilier d'Arc-et-Senans toutes les annonces immobilières de la commune d'Arc-et-Senans : Ventes et Locations !
Vous recherchez un terrain à Arc-et-Senans ou l'emplacement d'une maison ou d'une immeuble ?
Rendez-vous sur le cadastre d'Arc-et-Senans pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune d'Arc-et-Senans.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune d'Arc-et-Senans est classée en zone C.
Agence immobilière à Arc-et-Senans
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur Arc-et-Senans ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- Mme Aurelie Julien24 Rue de L Esperance
- M. Daniel Dijoux18 Rue Nicolas Ledoux
Taxe d'habitation et foncière à Arc-et-Senans
La taxe d'habitation appliquée sur la commune d'Arc-et-Senans est de 17.98 % en 2012 contre 17.72 % en 2011 soit une baisse de -0.26 %..
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune d'Arc-et-Senans est de 12.12 % en 2012 contre 11.94 % en 2011 soit une baisse de -0.18 %..
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune d'Arc-et-Senans est de 42.81 % en 2012 contre 42.18 % en 2011 soit une hausse de 0.63 %.
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune d'Arc-et-Senans est de 31.71 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -31.71 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune d'Arc-et-Senans est de 18.21 % en 2012 contre 17.95 % en 2011 soit une baisse de -0.26 %..
Démarches à Arc-et-Senans
Pour votre projet immobilier sur la commune d'Arc-et-Senans vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU d'Arc-et-Senans ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU d'Arc-et-Senans.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier à Arc-et-Senans
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