PLU et Cadastre d'Arc-et-Senans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arc-et-Senans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arc-et-Senans (25610) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arc-et-Senans
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arc-et-Senans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
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Permis de construire récents à Arc-et-Senans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rue De La Fromagerie | 1260 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De La Fromagerie | 715 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue De L'isle | 771 m² / 93 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 49 A Rue Des Topes | 4061 m² / 168 m² | |
| Nouvelle construction | 22 Rue Des Graduations | 821 m² / 63 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue De L'isle | 801 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Des Graduations | 804 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Rans | 530 m² / 46 m² | |
| Nouvelle construction | 25 Rue De L'isle | 827 m² / 186 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue De L'isle | 697 m² / 87 m² |
Occupation des sols à Arc-et-Senans
La ville de d'Arc-et-Senans a une surface de terres artificialisées de 130 ha, 1102 ha de terres agricoles, 258 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Arc-et-Senans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arc-et-Senans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arc-et-Senans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arc-et-Senans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arc-et-Senans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arc-et-Senans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.