PLU et Cadastre de Velle-le-Châtel

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Velle-le-Châtel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Velle-le-Châtel (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Velle-le-Châtel

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Velle-le-Châtel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 B 03
000 YB 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Velle-le-Châtel

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Pierre Joseph Proudhon 966 m² / 177 m²
Nouvelle construction 7 Rue Louis Pergaud 734 m² / 120 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 3307 m² / 56 m² SCI DE LA GARE
Nouvelle construction 14 16 Rue Courbet 1557 m² / 122 m² SCI LES QUATRE B

Occupation des sols à Velle-le-Châtel

La ville de de Velle-le-Châtel a une surface de terres artificialisées de 16 ha, 124 ha de terres agricoles, 164 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Velle-le-Châtel

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Velle-le-Châtel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Velle-le-Châtel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Velle-le-Châtel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Velle-le-Châtel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Velle-le-Châtel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Velle-le-Châtel, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Velle-le-Châtel dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de Velle-le-Châtel
1 Place Doillon
70000 VELLE LE CHATEL

velle-le-chatel.commune@orange.fr