PLU et Cadastre de Clans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Clans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Clans (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Clans

Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Clans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 04000 B 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Clans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 38 Rue Des 3 Fontaines 1414 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 38 Rue Des 3 Fontaines 757 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Des Perrieres 1174 m² / 95 m²
Nouvelle construction Rue Des Perrieres 875 m² / 93 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 34 Rue Des Trois Fontaines 1910 m² / 19 m²
Nouvelle construction Au Raveret 1174 m² / 149 m²
Nouvelle construction Rue Des Perrieres 810 m² / 83 m²
Nouvelle construction Rue Des Perrieres 1147 m² / 81 m²

Occupation des sols à Clans

La ville de de Clans a une surface de terres artificialisées de 20 ha, 280 ha de terres agricoles, 145 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Clans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Clans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Clans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Clans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Clans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Clans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Clans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Clans dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de Clans
Rue de la Mairie
70000 CLANS

mairie.clans70@wanadoo.fr