PLU et Cadastre de Trévenans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CA Grand Belfort
  6. /
  7. Trévenans
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Trévenans

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Trévenans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Trévenans (90400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Trévenans

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Trévenans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01
000 AE 01000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01
000 D 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Trévenans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 4 Rue Du 5 Eme R.t.m 17871 m² / 908 m² WELCOME PROMOTION
Nouvelle construction 10 Impasse Du Port 855 m² / 201 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 26 Grande Rue 1940 m² / 97 m²
Nouvelle construction Rue Du Canal 569 m² / 149 m²
Nouvelle construction 18 Voie Romaine 1619 m² / 121 m²
Nouvelle construction Rue Des Resinots 480 m² / 95 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue Du 5eme Rtm 300 m² / 0 m²
Nouvelle construction 16 Route De Vourvenans 2148 m² / 274 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 16 Impasse Du Chateau 419 m² / 324 m² TIF
Nouvelle construction Rue Du 5eme Rtm 1475 m² / 637 m² NOYAN

Occupation des sols à Trévenans

La ville de de Trévenans a une surface de terres artificialisées de 95 ha, 353 ha de terres agricoles, 146 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Trévenans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Trévenans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Trévenans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Trévenans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Trévenans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Trévenans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Trévenans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Trévenans dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Mairie de Trévenans
3 Rue du Canal
90400 TREVENANS

mairie.trevanans@wanadoo.fr